Recherches populaires
59 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Aliénation de biens - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C ALIÉNATION DE BIENS AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière que la Ville de Saint-Georges a procédé à l’aliénation, autrement que par enchère ou s......
-
• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......
-
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...Piscines extrieures 291 163$ Com plexe aquatique 1 100 574$ Tennis 130 034$ Camp de jour et évasion jeunesse 810 831$ Soccer 94 131$...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mai 2024
...monsieur le conseiller Olivier Duval sur le Festival Clermont -Pépin, par madame la conseillère Esther F ortin sur le Tennis de Beauce et sur le comité des loisirs et de la culture, par monsieur le conseiller Jean Perron sur le Tennis de Be...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mai 2024
...unanimement QUE soit autorisé le versement des subventions aux organismes accrédités suivants : - Association de tennis et de racquetball mineure de St-Georges 12 825 $ - Association des joueurs de hockey mineur de St-Georges 44 975 $...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...dministration de Beauce Art et sur le comité culturel de Beauce-Sartigan, par madame la conseillère Esther Fortin sur le Tennis de Beauce et sur le comité des loisirs et de la culture, par monsieur le conseiller Jean Perron sur le Tennis de Bea...
-
• Documents
Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...escalier, jardin, parc, parc -école, parc canin, aire de repos, carré, aréna, centre communautaire, terrain de tennis, terrain de jeux, plateau sportif, sentier pédestre, piste cyclable ou multifonctionnelle, promenade, passerelle,...
-
• Documents
Règlement de zonage
................................................................................................. - 9 - 6.3.1.9. Terrain de tennis..........................................................................................................................
-
• Documents
Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales
RÈGLEMENT N o 5 49 -201 4 Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales Dernière mise à jour : 13 octobre 2021 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT......