84 résultats trouvés pour taxes

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Sollicitation dans les rues

...e Redmond, à l’intersection de la 116ème Rue, du côté nord;  sur les accès est et ouest du barrage Sartigan;  sur le boulevard Dionne à l’intersection de la 18 e Rue ;  à l’intersection des 107 e Rue, Route 204 et Route 173 ;  à l’i...

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Demande de dérogation mineure pour le 17205, boul. Lacroix - 5 octobre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C Demande de dérogation mineure pour le 17205, boulevard Lacroix AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conse...

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Règlement relatif à la circulation des camions et des véhicules outils

...EORGES : . sur la 1 ère Avenue est en direction nord, à partir de l'intersection 1 ère Avenue sud – boul evard Lacroi x – 159 e Rue jusqu'à la 118 e Rue . sur la 1 ère Avenue, entre le n o civique 12705 et la 130 e Rue e...

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Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales

...Rue et la 10 e Avenue de la 40 e Rue jusqu’à la 6 e Avenu e Sud; . sur la 10 e Rue du numéro de porte 2535 jusqu’au boulevard Dionne. . Sur la 35 e Avenue à partir du numéro civique 8505 jusqu’à la 57 e Rue, sur la 57 e R...

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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix

Règlement n° 79-2003 PIIA - boul. Lacroix Page 1 Modifié par le Règlement n° 177-2005 Entré en vigueur le 20-01-2006 Modifié par le Règlement n° 676-2017 Entré en vigueur le 20-09-2017 Modifié par le Règlemen...

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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829

...uation 1˚ Le bâtiment principal doit être éloigné le plus possible de s résidences de la 8 e Rue et de celles du boulevard Dionne. 2˚ Aucun logement n’est permis au 5 e étage. 3˚ L’architecture doit être de qualité su...

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Procès-verbal du 23 janvier

...ux pour la réfection des services municipaux dans la 110 e Rue de la 1 re Avenue à la 2 e Avenue, dans la 129 e Rue du boulevard Lacroix à la 10 e Avenue et dans la 27 e Rue du boulevard Dionne à la 8 e Avenue au montant total de 3 300 447,15...

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Procès-verbal du 24 octobre

...s à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 17205, BOULEVARD LACROIX Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqué la demande de dérogation mineure...

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Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2022, 2023 et 2024 - 2 novembre

...t suivant ou y être envoyée par courrier recommandé : MRC Beauce-Sartigan Service de l’évaluation 2727, boulevard Dionne Saint-Georges (Québec) G5Y 3Y1 . Être faite sur le formulaire prescrit à cette fin et dispo...

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Procès-verbal du 14 novembre

...ux pour la réfection des services municipaux dans la 110 e Rue de la 1 re Avenue à la 2 e Avenue, dans la 129 e Rue du boulevard Lacroix à la 10 e Avenue et dans la 27 e Rue du boulevard Dionne à la 8 e Avenue au montant total de 3 300 447,15...

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Avis aux personnes habiles à voter - 30 novembre

...réfection des services municipaux dans la 110 e Rue de la 1 re Avenue à la 2 e Avenue, dans la 129 e Rue du boulevard Lacroix à la 10 e Avenue et dans la 27 e Rue du boulevard Dionne à la 8 e Avenue au montant total de 3 300 447...

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Procès-verbal du 28 novembre

...ux pour la réfection des services municipaux dans la 110 e Rue de la 1 re Avenue à la 2 e Avenue, dans la 129 e Rue du boulevard Lacroix à la 10 e Avenue et dans la 27 e Rue du boulevard Dionne à la 8 e Avenue au montant total de 3 300 447,15...

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Avis de promulgation - 1 février

...la réfection des services municipaux dans la 110e Rue de la 1re Avenue à la 2e Avenue, dans la 129e Rue du boulevard Lacroix à la 10e Avenue et dans la 27e Rue du boulevard Dionne à la 8e Avenue au montant total de 3 300 447...

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Procès-verbal du 13 mars

...RÉSOLUTION N O 23-13353 Adjudication du contrat pour la réfection des services municipaux dans la 129 e Rue boulevard Lacroix à 10 e Avenue ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, la Ville a reçu les soumissions su...

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Procès-verbal du 15 août

...nanimement QUE ce conseil a utorise l’émission du permis pour l’aménagement du stationnement au 3375, boulevard Dionne conditionnellement à ce que le propriétaire et la Ville s’entendent pour la plantation des arbres....

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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre

...lusieurs zones commerciales. Les zones visées sont principalement localisées le long de la 6e Avenue Nord, du boulevard Dionne, du bo ulevard Lacroix, de la 90 e Rue, de la 107 e Rue, de la 127 e Rue et de la 175 e Rue. 2....

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Avis de l'assemblée publique de consultation - 2 août

...une assemblée publique de consultation le 21 août 2023 à compter de 19 h 30 dans la salle du conseil située au 11700, boulevard Lacroix, Saint-Georges (Québec) G5Y 1L3, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanism...

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Procès-verbal du 13 mai 2024

...ATTENDU : les travaux majeurs qui seront exécutés dans l’édifice de la MRC de Beauce -Sartigan au 2727, boulevard Dionne et leur besoin de se relocaliser temporairement; ATTENDU : leur demande à l’effet de...

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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande

...15 METRES ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 1 2 METRES RUE DES CHÊNES RUE DES BOULEAUX RUE DES CÈDRES RUEDE L ASAPINIÈ RE S AINT-JEAN-DE-LA-LANDE AVENUE DE RUE DE LA SALLE RUE POULIN DU PA...

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Carte des affectations secteur Ouest urbain

...ctrice projetée 0 250 500 125 Mètres ³ Amendements: MRC de Beauce-Sartigan Service de l'aménagement du territoire 2727, Boul. Dionne Saint-Georges, Québec G5Y 3Y1 Dernière mise à jour: 16 avril 2024 Ce produit comporte de l’information géograp...

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Carte des affectations secteur Est rural

...imatif) 0 500 1 000 1 500 250 Mètres ³ Amendements: MRC de Beauce-Sartigan Service de l'aménagement du territoire 2727, Boul. Dionne Saint-Georges, Québec G5Y 3Y1 Dernière mise à jour: 10 juin 2024 Ce plan d'affectation des sols fait partie in...

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Carte des affectations secteur Est urbain

...Sartigan 0 250 500 125 Mètres ³ Amendements: MRC de Beauce-Sartigan Service de l'aménagement du territoire 2727, Boul. Dionne Saint-Georges, Québec G5Y 3Y1 Dernière mise à jour: 29 février 2024 Ce plan d'affectation des sols fait par...

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Procès-verbal du 15 juillet 2024

...24-14133 Adjudication du contrat pour l’aménagement d’un feu de circulation à l’intersection de la 32 e Rue et du boulevard Dionne ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres public, la Ville a reçu les soumissions suivantes : N...

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Procès-verbal du 25 juin 2024

...RÉSOLUTION N O 24 -14113 Adjudication du contrat pour la réfection des services municipaux de la 16 e Rue, du boulevard Dionne à la 8 e Avenue ATTENDU : qu'à la suite d’un appel d’offres public , la Ville a reçu l es...