137 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 13 juin

...alcool auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux ATTENDU : que pour renouveler le permis d’alcool pour le centre sportif Lacroix- Dutil, nous devons mettre à jour les coordonnées du responsable; ATTENDU : que le nom du responsa...

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Procès-verbal du 12 décembre

...Manon Bougie ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 873-2022 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro...

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Procès-verbal du 8 mai

...O 23-13476 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de produits alimentaires et non alimentaires pour le centre sportif Lacroix-Dutil et le centre de ski ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 4 en...

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Procès-verbal du 25 avril

...O 22-12881 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de produits alimentaires et non alimentaires pour le centre sportif Lacroix-Dutil et le centre de ski ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 2 en...

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Procès-verbal du 8 avril 2024

...Aréna et installations aquatiques a été désigné comme personne charg ée d’administrer le permis d’alcool pour le centre sportif Lacroix -Dutil par la résolution numéro 23 -13568; ATTENDU : le départ de M. Steeve Simard; AT...

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Procès-verbal du 11 décembre

...88$ Espace Carpe Diem 406 879$ Activités spéciales 418 622$ Centre Sportif Lacroix-Dutil 2 063 379$ Centre de ski 703 083$ Pavillon Éloi Pou...

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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 juin

...Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix -Dutil et la 114 e Rue . Ce second projet contient des dispositions qui peuvent faire l...

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Procès-verbal du 27 mai 2024

...nt le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix-Dutil et la 114 e Rue, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du second projet du Règl...

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Procès-verbal du 25 juin 2024

...ement de zonage numéro 150 -2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix -Dutil et la 114 e Rue , soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro...

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Avis d'entrée en vigueur - 24 juillet 2024

...ant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1re Avenue entre le Centre sportif Lacroix-Dutil et la 114e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général adj...

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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024

RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......

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Procès-verbal du 25 septembre

...: la demande du Club à l’effet de re nouveler l’entente avec la Ville concernant les activités de l’équipe au centre sportif Lacroix -Dutil; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon Bougie APPUYÉ par monsieur le con...

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Procès-verbal du 15 octobre 2024

...il y a lieu de remplacer les 2 fontaines d’eau au terrain de soccer synthétique et celle dans le parc face au centre sportif Lacroix -Dutil; ATTENDU : que le Service des loisirs et de la culture a fait une demande...

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Règlement de zonage

...relatives à la protection des rives, du littoral et des zones marécageuses 16.12° L’agrandissement d’un édifice public (centre sportif Lacroix-Dutil) localisé au 11121, 1 re Avenue (lot 2 997 854). Les travaux autorisés sont les suivants :...

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Gestion des stationnements publics

...Rue #11880 (à l'ouest du viaduc) 11 123 e Rue entre la 1 re et 2 e avenue 4 123 e Rue @ 125 e Rue 92 1re Avenue #11121Centre sportif Lacroix Dutil 84 1re Avenue Stationnement Espace Redmond 210 1re Avenue de 112 e Rue @ 114 e Rue 25 1re...

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Procès-verbal du 21 août

...RÉSOLUTION N O 23 -13610 Adjudication du contrat pour le remplacement d e l’éclairage du côté de la glace Manac au centre sportif Lacroix -Dutil ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la...

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Avis de promulgation - 21 décembre

...onseil de cette Municipalité a adopté le Règlement numéro 873-2022 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski. QUE toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bure...

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Procès-verbal du 27 mars

...fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13385 Adjudication du contrat pour l’entretien ménager des bureaux du centre sportif Lacroix-Dutil pour une période de 24 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation au...

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Avis de promulgation - 30 août

...conseil de cette Municipalité a adopté le Règlement numéro 894-2023 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski. QUE toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bure...

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Procès-verbal du 17 juillet

...sera soumis, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 894-2023 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski. La greffière présente le projet de règlement et mentionne son objet et sa...

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Procès-verbal du 26 juin

...réna et installatio ns aquatiques a été désigné comme personne charg ée d’administrer le permis d’alcool pour le centre sportif Lacroix -Dutil par la résolution numéro 22 -12972; ATTENDU : le départ de M. Michel Mercier; A...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

...nt le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix-Dutil et la 114 e Rue, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à la...