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60 résultats trouvés pour taxes
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Plan d'urbanisme
...dre pour améliorer la sécurité à l’intersection de la 119 e Rue et de la Route 173 et pour l’élargissement de la voie en direction sud de la route 173 à l’intersection de la 175 e Rue ; PLAN D ’URBANISME N 0 163-2005 PAGE 58...
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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...voie publique doit se comporter comme si l’intersecti on était réglem ent ée p ar des panneaux d’arrêt pour toutes les directions sauf si une signalisation appropriée remplace le feu de circulation. 19. MOTOCYCLETTE ET CYCLOMOTEUR...
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Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
....5 Lorsqu'un branchement privé d'aqueduc ou d'égouts peut être raccordé à plus d'une conduite publique, la direction des Services techniques détermine sur quelle conduite le racco rdement est fait. 10.6 Les branch...
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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité
...eures identifiés doivent être autorisés par résolution du c onsei l de ville. Sur autorisation de la direction du Service responsable, il pourra être consommé et servi de la boisson alcoolique pour un évèneme...
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Procès-verbal du 23 octobre
...g. M. Guy Rob erge invite les élus à venir examiner l’état de la chaussée sur la 40 e Avenue Nord direction Sud. M. Claude Poulin, directeur général, répond qu’actuellement cette réfection fait partie du pla...
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Règlement de zonage
...LLECTIVE ............................................................................................ - 10 - 8.5. ENSEIGNE DIRECTIONELLES .................................................................................... - 10 - 8.6. ENSEIGNES T...
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Concernant la prévention des incendies
...lières pour les établissements de r éunion 21.2.1 Portes d’issue Les portes d’issue doivent s’ouvrir dans la direction de l’issue et être facile s à repérer. Une porte d’issue qui doit normalement être tenue fermé e doit être munie...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...enue, autant côté nord que sud, pour mieux définir la voie pour virage à gauche venant du sud et une voie pour continuer direction sud pourrait être réalisée en même temps, le tout aux frais de la Ville; ATTENDU : que les parties reconnais...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant l es item s suivant s : 6.25 Ajout d’un arrêt toutes directions à l’intersection de la 24e Rue et de la 2e Avenue. 6.26 Ajout d’un arrêt sur la 10e Avenue à...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...ATTENDU : qu’il était nécessaire de le réviser; ATTENDU : l’approbation reçue le 9 janvier 2024 de la direction de Bibliothèque et Archives nationale du Québec suite à l’envoi du calendrier de conservation de...