Recherches populaires
55 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 8 avril 2024
...le Service des loisirs et de la culture jusqu’au 30 mars 2024; ATTENDU : qu’il est nécessaire de prolonger la durée du remplacement; ATTENDU : la recommandation de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisir...
-
• Documents
Stationnement de nuit - 30 octobre
...utre part, pendant la même période, une réglementation s'applique aux différents stationnements publics municipaux. La durée et les heures de stationnement permis peuvent varier d'un lieu de stationnement à l'autre. Les utilisa...
-
• Documents
Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...article 26.2; d) Pour faire exécuter une ordonnance rendue par la Ville de Saint -Georges . 6.2 Pendant la durée de la saisie, le représentant autorisé a la garde de l’a nimal jusqu’à ce qu’il soit remis à son gardien....
-
• Documents
Stationnement au centre-ville
...de Redmond 1 ère Avenue 130e Rue 130e Rue 123e Rue 125e Rue Traverse enlevée en 2021 LÉGENDE DES DURÉES 15 Minutes 30 Minutes 1 Heure 2 Heures 3 Heures 4 Heures Stationnement 12 Heures Feuille: Date:...
-
• Documents
Gestion des stationnements publics
...ci et s’assure de la cohérence entre les objectifs de la politique et la réglementation concernant les stationnements (durée limitée, locations de cases, localisation). Le directeur du S ervice des travaux publics est responsable de l’e...