| Accueil | Résultats de recherche

81 résultats trouvés pour taxes

• Actualités

Ouverture du nouveau tronçon de la piste cyclable

...11 propriétaires différents ont soit vendu une lisière de terrain soit cédé une servitude de passage à la Ville. Canac a permis de passer tout à fait gratuitement. Les usagers sont invités à la prudence et au respect des terrains privés d...
En savoir plus
• Actualités

Concours « Un arbre pour l’avenir » : 300 arbres seront attribués cet automne

...nscription. Les gagnants recevront une confirmation au cours des semaines suivantes. Une seule inscription par propriété est permise. Sur le formulaire d’inscription, vous devrez indiquer : votre nom; votre adresse complète, elle do...
En savoir plus
• Actualités

Dossier Escouade canine : Renouvellement des licences pour les chiens et chats

ne pas renouveler et payer de licences si un représentant de cet organisme ou toute autre personne se présentait à votre domicile; l’obligation de renouveler annuellement sa licence pour un chien ou un chat demeure en vertu du règlement muni......
En savoir plus
• Actualités

Les arts animent la ville présente 2 projets en 2024

Tricot en dé-lire par Myriam Busque, jeune auteure georgienne Date de réalisation : Dimanche 14 juillet, de 13 h à 16 h Lieu : Devant le centre culturel Marie-Fitzbach Description : 13 h | Lancement du li......
En savoir plus
• Actualités

L'ordre du mérite georgien accueille 4 nouveaux membres dans ses rangs

L’événement, qui réunissait une soixantaine d’invités, a permis de saluer les réalisations plus que remarquables des personnes suivantes : Mme Micheline Lachance / Secteur d’implication : Communautaire M. Pierre Lacombe / Secteurs d’...
En savoir plus
• Actualités

Inauguration du nouveau complexe multisport de la polyvalente de Saint-Georges

...u personnel se réjouiront de passer leurs journées dans cet environnement tout neuf. Je remercie tous ceux et celles qui ont permis la réalisation de cette belle initiative, en particulier mon collègue, Samuel Poulin, qui travaille fort pour les gens...
En savoir plus
• Documents

Procès-verbal du 9 mai

...rojet du Règlement numéro 851-2022 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter le nombre de logements permis et la hauteur maximale dans la zone RE-621, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du second projet du...
En savoir plus
• Documents

Procès-verbal du 14 février

...aire pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE DÉPÔT DE DOCUMENTS : RÉSUMÉ COMPARATIF MENSUEL DES PERMIS ÉMIS POUR LE MOIS DE JANVIER 2022 Le résumé comparatif des permis émis entre le début de l’année et la fin du m...
En savoir plus
• Documents

Procès-verbal du 14 mars

...sther Fortin ET RÉSOLU unanimement QUE le premier projet du Règlement numéro 845-2022 amendant le Règlement sur les permis et certificats numéro 148-2005 et le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin de modifier les normes relatives aux p...
En savoir plus
• Documents

Procès-verbal du 11 avril

...Olivier Duval ET RÉSOLU unanimement QUE le second projet du Règlement numéro 845-2022 amendant le Règlement sur les permis et certificats numéro 148-2005 et le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin de modifier les normes relatives aux p...
En savoir plus
• Documents

Règlement sur les permis et certificats

RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS N o 148-2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 18 mai 2022 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET IN...
En savoir plus
• Documents

Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église

...NS , DE CONSTRUCTIONS ET DE TRAVAUX VISÉ S À l’intérieur du territoire d’application, la délivrance d'un permis de construction, d'un permis de lotissement et d'un certificat d'autorisation est assujettie à l'approbation...
En savoir plus
• Documents

Règlement sur les conditions d’émission des permis

RÈGLEMENT SUR LES CONDITIONS D’ÉMISSION DES PERMIS N o 149 -2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 12 juillet 2022 i TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1...
En savoir plus
• Documents

Procès-verbal du 12 juin

...(Dépôt du projet de règlement) . Et en ajoutant les items suivants: 6.20 Autorisation au chef de Division – Permis et Inspection à agir à titre d’inspecteur en bâtiment. 6.21 Embauche d’un préposé à la maintenance pour le Serv...
En savoir plus
• Documents

Règlement de construction

...de construction et malgré toutes les dérogations aux règlements de lotissement, de zonage ou au règlement sur les permis et les certificats si toutes les conditions suivantes sont respectées : a) L’implantatio n est i...
En savoir plus
• Documents

Règlement de lotissement

...que ce terrain fasse l’objet d’un plan de réhabilitation approuvé par le ministère de l’Environnement. Le permis ne peut être émis que si la demande est accompagnée d’une attestation d’un expert visé à l’article 31.65 de l...
En savoir plus
• Documents

Procès-verbal du 17 janvier

...i soient adressés pour les services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE DÉPÔT DE DOCUMENTS : RÉSUMÉ COMPARATIF DES PERMIS ÉMIS ENTRE LE DÉBUT DE L 'ANNÉE ET LA FIN DU MOIS DE DÉCEMBRE 2021 Le résumé comparatif des permis émis entr...
En savoir plus
• Documents

Avis d'entée en vigueur - 18 octobre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 891-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville......
En savoir plus
• Documents

Procès-verbal du 17 juillet

...iles et nécessaires pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13594 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 12305...
En savoir plus
• Documents

Procès-verbal du 11 septembre

...services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE DÉPÔT D E DOCUMENT S : RÉSUMÉ COMPARATIF MEN SUEL DES PERMIS ÉMIS POUR LE MOIS D ’AOÛT 202 3 Le résumé comparatif des permis émis entre le début de l’année et...
En savoir plus
• Documents

Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 889-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Ge......
En savoir plus
• Documents

Procès-verbal du 10 octobre

...nforme aux plans directeurs des réseaux; ATTENDU : le rapport préparé par M. Alexandre Poulin, chef de Division – Permis et inspection , dans lequel il re commande de donner un accord de principe à cette demande de prolonge...
En savoir plus
• Documents

Avis de promulgation - 1er novembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 900-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint......
En savoir plus
• Documents

Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024

RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......
En savoir plus
• Documents

Procès-verbal du 11 mars 2024

...projet de Règlement numéro 911-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter le nombre d’étages permis du côté est du boulevard Lacroix, entre la 135 e Rue et la 136 e Rue. Il a invité les personnes présentes à s'ex...
En savoir plus

1
2
3
4