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Procès-verbal du 13 mai 2024
...onsultatif d’urbanisme, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE , sur le sou s-comité du budget et le comité de candidature d...
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Gestion des stationnements publics
...17 décemb re 2012 9 septembre 2013 27 octobre 2014 12 -7824 13-8281 14-8912 1 . PRINCIPE La politique de gestion des stationnements publics est adoptée par le conseil municipal afin de faciliter la prise de décision...
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Procès-verbal du 14 février
...ate du 14 janvier 2022, dans lequel elle recommande le paiement de la subvention à Escadron 890 St-Georges inc. selon la politique d’accréditation et de subvention des organismes de loisirs en vigueur; IL EST PROPOSÉ par madame la conseill...
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Procès-verbal du 25 avril
...nés pour le Service des loisirs et de la culture, à compter du 10 mai 2022 selon les conditions de travail prévues dans la politique des employés-cadres de la Ville, classe 2 – échelon 1. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12903 Embauch...
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Procès-verbal du 28 mars
...date du 11 mars 2022, dans lequel elle recommande le paiement de la subvention à l’Association du hockey mineur selon la politique d’accréditation et de subvention des organismes de loisirs en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le consei...
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Plan d'urbanisme
...e ; • Obliger l’implantation des lignes électriques en arrière-lots dans les nouveaux secteurs et mettre en place une politique d'enfouissement des fils électriques ; • Conserver la « Politique de l’arbre » prévoyant l’obligation de plant...
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Procès-verbal du 14 mars
...pour le Service des loisirs et de la culture, à compter du 4 avril 2022 selon les conditions de travail prévues dans la politique des employés-cadres de la Ville, classe 1 – échelon 1. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12803 Embauche...
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Prolongement des réseaux en milieu bâti
POL – P.2 Page 1 / 8 Direction générale OBJET Politique de prolongement des réseaux en milieu bâti ENTRÉE EN VIGUEUR 11 mai 2015 RÉSOLUTION 15-9236 RÉVISION 14 novembre 2016...