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59 résultats trouvés pour taxes
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Jeux du Québec à l’été 2027 : Marie-Philip Poulin et Joshua Roy sont les co-porte-paroles de Ville de Saint-Georges
Notre première co-porte-parole est la dame des grandes occasions. On la surnomme « Capitaine Clutch ». On dit d’elle qu’elle est la Sydney Crosby du hockey féminin. Celle-ci revendique 4 médailles olympiques, dont trois d’or. Elle a d’ailleurs marqu......
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Procès-verbal du 13 novembre
...gnements personnels (Loi 25) qui vise à améliorer la protection des renseignem ents personnels et son contrôle, plusieurs nouvelles mesures doivent être mise en place par la Ville; ATTENDU : la recommandation du com...
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Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2024
...pourvoir aux dépenses prévues au budget pour l'année 202 4; ATTENDU : qu'il y a lieu d'ordonner la confection d'un rôle général de percepti on; ATTENDU : qu'avis de présentation du présent règlement a été préalablement donné à la sé...
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Procès-verbal du 11 décembre
...ATTENDU : que la suite de logiciel du Groupe de géomatique Azimut inclut la mise à jour du cadastre, de la matrice, du rôle, de l’urbanisme et de la diffusion des données; ATTENDU : que le contrat d’entretien pour cette suite de logiciel...
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Dépôt du rôle général de perception des taxes, tarifications et autres pour 2024 - 31 janvier
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C DÉPÔT DU RÔLE GÉNÉRAL DE PERCEPTION DES TAXES, TARIFICATIONS ET AUTRES POUR L'ANNÉE 2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...N O 24 -14043 Acceptation du rapport du comité de sélection pour la fourniture de services professionnels pour le contrôle de la qualité par un laboratoire d’essai pour une péri ode de 1 an et adjudication du contrat ATTENDU : qu'à...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...PERTS-CONSEILS LTÉE ATTENDU : que l'analyse des soumissions a été effectuée en utilisant le système de pondération et d'évaluation des offres selon des critères préétablis, que toutes les soumissions sont conformes et que le comité recommand...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
RÈGLEMENT N o 9 2 9 -202 4 Concernant la garde, le contrôle et le bien -être des animaux PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 929-202 4 CONCERNANT LA GARDE , LE CONTRÔLE ET LE B IEN -ÊTRE DES A...
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