Recherches populaires
275 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mai 2024
...ement, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 13 mai 2024; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Renaud Fortier APPUYÉ par madame la conseillère Manon B...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 juin 2024
..., en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 27 mai 2024; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fortin APPUYÉ par monsieur le conseiller...
-
• Documents
Demande de dérogation mineure pour le 2955 81e Rue - 21 août
...te personne intéressée pourra se faire entendre par le conseil municipal relativement à cette demande lors de la séance du 9 septembre prochain ou encore en transmettant ses commentaires par écrit à l’adresse suivante : greffe@saint-geo...
-
• Documents
Procès-verbal du 19 août 2024
...ement, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 15 juillet 2024; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par monsieur le conseiller T...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 octobre 2024
...nt, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 9 septembr e 2024; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ par monsieur le consei...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 octobre 2024
...ement, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 15 octobre 2024; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fortin APPUYÉ par monsieur le conseiller Rena...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...ement, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 24 octobre 2022; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Renaud Fortier APPUYÉ par monsieur le conseiller...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...ement, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 14 novembre 2022; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier APPUYÉ par madame la conseillèr...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...nt, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 21 août 2023; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ par madame la conseillère Esth...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
...ent, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du14 février 2022; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Renaud Fortier APPUYÉ par monsieur le conseiller J...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...n indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’u n projet de règlement et un avis de motion on t été dépos és à la séance du 24 mai 2022 ; IL EST PROPOS É par madame la conseillère Esther Fortin APPUY É par monsieur le consei...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...ement, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 14 mars 2022; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fortin APPUYÉ par monsieur le conseiller Olivi...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...ement, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 14 février 2022; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fortin APPUYÉ par monsieur le conseiller Jean...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...ement, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 11 avril 2022; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval APPUYÉ par madame la conseillère Esther...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...ement, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 17 janvier 2022; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ par madame la conseillère Mano...
-
• Documents
Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
...de la Société d’Habitation du Québec ; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 25 septembre 2017; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon Bougie APPUYÉ par madame la conse...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
...ement, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 11 avril 2022; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier APPUYÉ par monsieur le conseiller...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...ement, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 9 mai 2022; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval APPUYÉ par monsieur le conseiller Renaud...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...ent, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du14 mars 2022; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ par monsieur le conseiller Jean-Pi...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...ement, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 12 septembre 2022; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fortin APPUYÉ par monsieur le conseiller...
-
• Documents
Sur la régie interne du conseil et le maintien de l’ordre durant les séances
...s membres du conseil soient présents et qu'ils y consentent. CHAPITRE 4 – PÉRIODE DE QUESTIONS 22 . Toute séance du conseil do it prévoir une période de ques tio ns orales pour le public. 23 . Cette période est d'une durée...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...nt, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 27 juin 2022; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fortin APPUYÉ par monsieur le conseiller...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 octobre
...ement, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 12 septembre 2022; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Renaud Fortier APPUYÉ par madame la conseillère Es...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...ement, en indique l'objet et sa portée; ATTENDU : qu’un projet de règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 26 septembre 2022; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par madame la conseillèr...
-
• Pages
Conseil de ville et Districts électoraux
Mot du maire Mot du maire Le conseil municipal comprend un (1) maire et huit (8) conseillères et conseillers représentant chacun un district de la ville. Carte des districts électoraux Les attestations de participation......
![]()
