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86 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...e services professionnels de laboratoire pour l’analyse de l’eau potable, des eaux usées, des neiges usées et de l’eau des piscines pour 12 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 4 entreprises, la Ville a...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...ont les obligations de la Ville envers le Centre de services scolaire de la Beauce-Etchemin concernant l’utilisation de la piscine et, consciente du personnel limité, s’il est possible de donner priorité aux utilisateurs citoyens, notamment les...
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Procès-verbal du 21 août
...services professionnels de laboratoire pour l’analyse de l’ eau potable, des eaux usées, des neiges usées et de l’eau des piscines ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a re...
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Procès-verbal du 11 avril
...permis et certificats numéro 148-2005 et le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin de modifier les normes relatives aux piscines, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du second projet du Règlement numéro 845-2022 soit annexé à...
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Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 891-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville......
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Procès-verbal du 14 mars
...permis et certificats numéro 148-2005 et le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin de modifier les normes relatives aux piscines, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à une période de consultation écrite suiv...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 889-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Ge......
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Procès-verbal du 25 septembre
...rvice des loisirs et de la cul ture est déposé au conseil. RAPPORT D ’EMBAUCHE D ’UNE FORMATRICE À LA PISCINE POUR LE SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE Un rapport d’embauche d’une formatrice à la pisc...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......
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Procès-verbal du 12 décembre
...Centre culturel 3 e et 4 e étage 431 855 $ Opérations écoles 46 209 $ Piscines extérieures 286 963 $ Complexe aquatique 2 216 109 $ Tennis 265 589...
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Concernant l’utilisation de l’eau potable
...age de véhicules, des aires de stationnement, des trottoirs, des patios, des murs extérieurs et au remplissage des piscines lorsqu’une prohibition a été ordon née conf ormément au pre mier paragraphe et nonobstant ce qui es...