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82 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...on Bougie sur l’assemblée générale annuelle de Transport Autonomie Beauce-Etchemins, sur un sous-comité de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027 et sur le Gala de l’entreprise beauceronne, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le com...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...ron sur le comité de circulation, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le comité de candidature de la Finale des Jeux du Québec - Été 2027 et sur le comité de circulation et par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de stru...
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Plan d'urbanisme
...ns les projets d'ensemble, modifier les normes pour augmenter les aires d'agrément et les espaces réservés aux terrains de jeux ; • Prévoir des marges avant plus importantes lorsque le projet est localisé sur des artères principales ou des...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...on. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14164 Engagement de la Ville de Saint-Georges dans le cadre de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027 ATTENDU : que par la résolution N° 23-13706 adoptée par le conseil le 23 octobre 2023, l...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...Mandat à Ubéo inc. pour poursuivre la réalisation du cahier de candidature de la Ville pour l’obtention de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027 ATTENDU : les banques d’heures déjà octroyées à Ubéo inc. pour leur expertise en marketing...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...n, parc, parc -école, parc canin, aire de repos, carré, aréna, centre communautaire, terrain de tennis, terrain de jeux, plateau sportif, sentier pédestre, piste cyclable ou multifonctionnelle, promenade, passerelle, estrade, stationn...
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Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses
...u bâtiment contigu à la terrasse; • Une preuve de permis d’ exploitation à la Régie des alcools et des jeux du Québec, le cas échéant. • Une copie de la police d’assurance responsabilité civile, valide pen...