Recherches populaires
201 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 27 novembre
...vembre 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 13 novembre 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...vembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 novembre 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...e du 23 mai 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 23 mai 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est d...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mars
...février 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 27 février 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que l’assistante-gre...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 février
...janvier 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 23 janvier 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...cembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 décembre 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...octobre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 24 octobre 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...octobre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 octobre 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 octobre
...embre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 26 septembre 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...du 13 mars 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 13 mars 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est d...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...cembre 2021 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 13 décembre 2021 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...11 avril 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 avril 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est d...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...janvier 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 17 janvier 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...février 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...24 avril 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 24 avril 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est d...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
...février 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 28 février 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que l’assistante-gre...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 octobre
...ATTENDU : qu'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du 10 octobre 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes , et que...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...ire du 8 mai 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 mai 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est d...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 juin
...ATTENDU : qu'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du 12 juin 202 3 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 33 3 de la Loi sur les cités et Villes , et que l a gr...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
...du 26 juin 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 26 juin 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est d...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...ATTENDU : qu'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du 23 octobre 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes , et que...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...e du 24 mai 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 24 mai 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que la greffière est d...
-
• Actualités
Jeux du Québec : Le comité de candidature est emballé par l’engouement
...l’organisation des Jeux du Québec à Saint-Georges sera de l’ordre de 8 064 641 $. Tout au cours des derniers mois, les membres des divers comités ont été très actifs pour la cueillette des informations nécessaires à l’élaboration des différents...
![]()
-
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
...ire du 9 mai 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 mai 2022 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes, et que l’assistante-greff...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...t 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du 21 août 202 3 a été remise à chaque membre du conseil à l'intérieur du délai prévu à l'article 333 de la Loi sur les cités et Villes , et que l a gre...
