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193 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 28 novembre
...pondance, comprenant 1 item, est déposé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un...
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Procès-verbal du 14 novembre
...ance, comprenant 2 items, est déposé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un...
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Procès-verbal du 24 octobre
...bre 2022 au 30 avril 2023 est déposé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un...
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Procès-verbal du 11 octobre
...obre 2022 au 10 août 2023 est déposé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé dont la soirée hommage et présentent les...
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Procès-verbal du 17 janvier
...er 2022 au 30 avril 2022 est déposé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un...
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Procès-verbal de 26 janvier
...riat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. À la demande du maire, tous les membres du conseil déclarent avoir reçu l'avis de convocation dans les délais prévus par la loi. OUVERTURE : L...
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Procès-verbal du 14 février
...: qu'une dispense de lecture de ce règlement a été donnée en même temps que l'avis de motion; ATTENDU : que tous les membres du conseil déclarent l'avoir lu et renoncent donc à sa lecture; RÉSOLUTION N O 22-12718 ( SUITE ) IL EST P...
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Procès-verbal du 28 février
...: qu'une dispense de lecture de ce règlement a été donnée en même temps que l'avis de motion; ATTENDU : que tous les membres du conseil déclarent l'avoir lu et renoncent donc à sa lecture; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivie...
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Procès-verbal du 14 mars
...pas nécessaire à l’approbation de ce règlement. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un...
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Procès-verbal du 11 avril
...as nécessaire à l’approbation de ce règlement. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un...
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Procès-verbal du 13 février
...: qu'une dispense de lecture de ce règlement a été donnée en même temps que l'avis de motion; ATTENDU : que tous les membres du conseil déclarent l'avoir lu et renoncent donc à sa lecture; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Oli...
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Procès-verbal du 25 avril
...: qu'une dispense de lecture de ce règlement a été donnée en même temps que l'avis de motion; ATTENDU : que tous les membres du conseil déclarent l'avoir lu et renoncent donc à sa lecture; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon B...
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Procès-verbal du 9 mai
...ance, comprenant 2 items, est déposé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé dont la conférence de presse avec madame...
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Procès-verbal du 24 mai
...mars 2023 pour le Service des loisirs et de la culture est déposé au conseil. RAPPORT RELATIF À LA PARTICIPATION DES MEMBRES DU CONSEIL À LA FORMATION SUR L’ÉTHIQUE ET LA DÉONTOLOGIE Les attestations de participation des membres du c...
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Procès-verbal du 13 juin
...oisirs et de la culture est déposé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé dont une rencontre de travail des élus,...
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Procès-verbal du 11 juillet
...loisirs et de la culture est déposé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé et présentent les activités à venir. Un...
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Procès-verbal du 8 août
...e -greffière. MOT DE BIENVENUE DU MAI RE. CONSTAT DU QU ORUM. À la deman de du maire, tous les membres du conseil déclare nt avoir reçu l 'avis de convocation dans les délais prévus pa r la loi. OUVERTURE :...
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Procès-verbal du 12 septembre
...NDU : qu'une dispense de lecture de ce règlement a été donnée en même temps que l'avis de motion; ATTENDU : que tous les membres du conseil déclarent l'avoir lu et renoncent donc à sa lecture; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Re...
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Procès-verbal du 26 septembre
...ce, comprenant 1 item, est déposé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé dont une visite à la Régie Intermunicipa...
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Délégant le pouvoir d’autoriser des entraves à la circulation pour des événements ou des travaux
...du responsable de cette voie de circulation ou de ce terrain. 1.4 Le directeur général devra transmettre aux membres du conseil au moins une fois par mois la liste des autorisations q u’il a délivrée s. 2. TRAVAUX...
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Concernant la prévention des incendies
...qu'une dispense de lecture de ce règlement a été donnée en même temps que l'avis de motion; ATTENDU : que tous les membres du conseil déclarent l'avoir lu et renoncent donc à sa lecture; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller J...
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Sur la régie interne du conseil et le maintien de l’ordre durant les séances
...doit en faire l a demande au président. Cel ui-ci accorde la parole en suivant l'ordre dans lequel les membres du conseil l'ont demandé en terminant par le proposeur. Après que chaque membre ait pu s'exprimer, le présid...
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5 incontournables pour joindre notre équipe
...es activités. Le Comité des employés organise des événements pour favoriser les interactions et souligner le bon travail des membres de l’équipe. Elle encourage la formation pour aider ses employés à se développer tant au niveau professionnel que per...
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Procès-verbal du 13 mars
...il 2023 au 22 octobre 2023 est déposé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé, dont une rencontre statutaire avec Samu...
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Procès-verbal du 13 novembre
...règlement et un avis de motion ont été déposés à la séance du 25 septembre 2023 ; ATTENDU : que tous les membres du conseil déclarent l'avoir lu et renoncent donc à sa lecture; IL EST PROPOSÉ par monsieur le consei ller...