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131 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 26 septembre
...bre 2022 au 15 avril 2023. ADOPTÉE DÉPÔT D’UN DOCUMENT : Un rapport d’embauche de 8 responsables de plateaux sportifs pour la période du 19 septembre 2022 au 1 er décembre 2022 pour le Service des loisirs et de la culture est dé...
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Règlement de zonage
...GNE TEMPORAIRE POUR ANNONCER UN FESTIVAL, UNE EXPOSITION, UNE SOUSCRIPTION PUBLIQUE OU UN ÉVÉNEMENT CULTUREL, RELIGIEUX OU SPORTIF ............................................... - 11 - 8.6.6. AUTRES TYPES D’ENSEIGNES TEMPORAIRES ..............
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Procès-verbal du 11 avril
...trait de candidature à titre de milieu hôte de la Finale des Jeux du Québec 2025 ATTENDU : que la Ville avait avisé SportsQuébec de son intention de déposer sa candidature pour être l’hôtesse de la Finale des Jeux du Québec, aux termes...
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Procès-verbal du 13 juin
...auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux ATTENDU : que pour renouveler le permis d’alcool pour le centre sportif Lacroix- Dutil, nous devons mettre à jour les coordonnées du responsable; ATTENDU : que le nom du responsable doi...
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Procès-verbal du 11 juillet
...et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 4.11 Départ à la retraite du chef de Division – Activités sportives. 4.12 Versement d'une subvention à l’Accueil inconditionnel pour les années 2023, 2024 et 2025. 5.3 Rap...
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Procès-verbal du 14 mars
...E RÉSOLUTION N O 22-12789 Acceptation d’un contrat d’entretien des ascenseurs de l’hôtel de ville et du centre sportif Lacroix-Dutil ATTENDU : que la compagnie Kone inc. nous propose un contrat d’entretien pour les cinq prochai...
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Procès-verbal du 27 juin
...stratif de la Municipa lité régionale de comté de Beauce -Sarti gan , sur l’assemblée générale annuel le d e Transport Autonomie Bea uce -Etchemins et sur le conseil des mai res. PÉ RIOD E DE QUESTIONS : QUE ST IONS D U CONS...
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Procès-verbal du 24 mai
...donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12944 Demande au ministère des Transports du Québec pour abaisser la limite de vitesse à 70 km/h sur la 42 e Rue Nord ATTENDU : les demandes des rési...
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Procès-verbal du 9 mai
...de du 15 avril 2022 au 28 avril 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12916 Adjudication du contrat pour le transport des enfants par autobus pour sorties diverses ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3...
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Procès-verbal du 25 avril
...881 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de produits alimentaires et non alimentaires pour le centre sportif Lacroix-Dutil et le centre de ski ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 2 entrepris...
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Procès-verbal du 27 mars
...onnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13385 Adjudication du contrat pour l’entretien ménager des bureaux du centre sportif Lacroix-Dutil pour une période de 24 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de...
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Procès-verbal du 28 février
...à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12766 Engagement de la Ville auprès du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports du Québec dans le cadre du programme PADTC ATT...
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Procès-verbal du 13 novembre
...idature pour la Finale des jeux du Québec - Été 2027 et qu’ une lettre d’intention a d’ailleurs été transmise à SportsQuébec à cet effet ; ATTENDU : qu’ un dépôt de candidature se fait e n plusieurs étapes et qu’il y a...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...r suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13907 Versement d’une aide financière au transport collectif par le ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec ATTENDU : que le Conseil du tré...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...OPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13878 Nomination d'un représentant de la Ville sur le comité des admissions du Transport Autonomie Beauce-Etchemins ATTENDU : qu'à titre d'organisme mandataire, la Ville doit nommer un représentant su...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...sans but lucratif opérant un centre de ski de fond et de raquettes visant à promouvoir et développer la pratique de ces sports dans la ville; ATTENDU : la demande d’aide financière déposée par le Club Rendez-vous St- Georges pour la saison...
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Procès-verbal du 11 décembre
...810 831$ Soccer 94 131$ Terrain de balle 78 845$ Ateliers sportifs et culturels 8 488$ Espace Carpe Diem 406 879$ Activités spéciales...
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Procès-verbal du 11 décembre
..., notamment l’espace Carpe Diem et le complexe aquatique; ATTENDU : le nombre grandissant d’activités et d’évènements sportifs, de loisirs, culturels et communautaires; ATTENDU : que le Service, en matière de loisirs et culture, est en...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......
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Procès-verbal du 27 novembre
...que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 5.20 Nomination d’un coordonnateur – plateaux sportifs pour le Service des loisirs et de la culture. 5.21 Nomination d’un coordonnateur – Ski et jeunesse pour le Se...
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Procès-verbal du 23 octobre
...re à titre de milieu hôte de la Finale des Jeux du Québec 2027 ATTENDU : que la Ville souhaite signifier à SportsQuébec, son intérêt pour le processus de candidatu re de la Finale des Jeux du Québec, été 2027; ATTENDU...
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Procès-verbal du 10 octobre
...ATTENDU : qu'il existe au centre de ski Saint -Georges une boutique de location et de vente d'équipements sportifs; ATTENDU : qu'il y a lieu de ren ouveler le bail relatif à l'exploitation et la gestion de cet...
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...pté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.20 Approbation de 2 rapports de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. 7.21 Acceptation d’une entente avec le Centre de services scolaire de la Beauce-...
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Procès-verbal du 25 septembre
...demande du Club à l’effet de re nouveler l’entente avec la Ville concernant les activités de l’équipe au centre sportif Lacroix -Dutil; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon Bougie APPUYÉ par monsieur le conseiller...
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Procès-verbal du 11 septembre
...Roy, ing., directeur des Services techniques à signer tout document ou entente à cet effet avec la ministre des Transports et de la Mobilité durable. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13638 Demande d’aide financière dan...