144 résultats trouvés pour taxes

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Cueillettes des feuilles mortes automne 2022 - 19 octobre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C CUEILLETTES DES FEUILLES MORTES AUTOMNE 2022 POUR TOUS LES RESIDENTS DE SAINT-GEORGES Il y aura une collecte spéciale porte-à-porte des feuilles durant les semaine...

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Procès-verbal du 12 juin

...avaux publics ATTENDU : le besoin d’embaucher une horticultrice pour le Service des travaux publics pour une période temporaire, en remplacement du congé de maternité de Mme Mélissa Harvey; ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Pl...

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Procès-verbal du 23 janvier

...: le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de préposés à la fabrication de neige pour une période temporaire; ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et d...

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Procès-verbal du 27 février

...per sonnel pour le Service des loisirs et de la culture à titre de préposé à la maintenance pour une période temporaire; ATTENDU : le rapport préparé par Me Magalie Plourde, directrice du Service des ressources hum...

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Procès-verbal du 12 décembre

...: le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de préposés à la fabrication de neige pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Samuel Duval, régisseur – Entretien parcs et plein air, de Mme Carole Pa...

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Procès-verbal du 28 novembre

...in d'embaucher du personnel à titre de préposé à la maintenance au Service des loisirs et de la culture pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Michel Mercier, régisseur – Aréna et installations aquatiques, de Mme Ca...

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Procès-verbal du 14 novembre

...du personnel pour le centre de ski à titre de préposés aux remontées mécaniques et fabrication de neige pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Jean-Marie Dionne, régisseur – Ski et plein air par intérim, de Mme Caro...

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Cueillettes des feuilles mortes automne 2022 - 2 novembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C CUEILLETTE DES FEUILLES MORTES AUTOMNE 2022 POUR TOUS LES RESIDENTS DE SAINT-GEORGES Il y aura une collecte spéciale porte-à-porte des feuilles durant la semaine s...

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Règlement de zonage

................................. - 16 - CHAPITRE 6 CONSTRUCTIONS ET USAGES ACCESSOIRES, COMPLÉMENTAIRES, SECONDAIRES ET TEMPORAIRES .... - 1 - 6.1 GÉNÉRALITÉS ....................................................................................

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Procès-verbal du 17 janvier

...e la sécurité incendie ; ATTENDU : que M. Régis Poirier avait été nommé à titre d’officier suppléant pour un (poste temporaire de 12 mois, du 21 décembre 2020 au 21 décembre 2021) ; ATTENDU : la recommandation de M. Sylvain Veilleux,...

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Procès-verbal du 14 février

...ervices juridiques à l'effet d'accepter la modification de la structure salariale pour les emplois d’été et les employés temporaires non syndiqués; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval APPUYÉ par madame la conseillère Mano...

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Procès-verbal du 11 avril

...aucher du personnel pour le Service des loisirs et de la culture à titre de commis de restaurant et bar pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Michel Mercier, régisseur – Aréna et installations aquatiques à l’effet...

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Procès-verbal du 9 mai

...n d'embaucher du personnel à titre de commis de restaurant et bar au Service des loisirs et de la culture pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Michel Mercier, régisseur – Aréna et installations aquatiques, de Mme Ca...

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Procès-verbal du 13 juin

...n d'embaucher du personnel à titre de commis de restaurant et bar au Service des loisirs et de la culture pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Michel Mercier, régisseur – Aréna et installations aquatiques, de Mme Ca...

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Règlement sur les permis et certificats

...ition d’une construction ; 5° La construction, l’installation, la modification d’une enseigne ; 6° L’exercice d’un usage temporaire ; 7° Une construction temporaire autre qu’un abri d’hiver pour automobiles ; 8° La construction, l’aménagement...

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Règlement no 602-2015

RÈGLEMENT N o 602 -2015 Déléguant à des fonctionnaires le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité Dernière mise à jour : 1er mai 2019 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES...

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Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics

...fins d'habitation, de réunion, de commerce, d'industrie, d'institution ou d'entreposage, même accessoirement ou temporairement. « BNQ » : Bureau de normalisation du Québec. « DRAIN FRANÇAIS » : Tuyauterie perforée install...

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Délégant le pouvoir d’autoriser des entraves à la circulation pour des événements ou des travaux

RÈGLEMENT N o 684 -2017 Délégant le pouvoir d’autoriser des entraves à la circulation pour des événements ou des travaux PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 684 -2017 DÉLÉGANT LE POUVOIR D ’AUTORISER...

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Procès-verbal du 17 juillet

...oin d’embaucher du personnel pour le Service des loisirs et de la culture à titre de commis au restaurant pour une période temporaire; ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et d...

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Procès-verbal du 11 décembre

...ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de commis au restaurant pour une période temporaire; ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice du Service des ressources humaines et d...

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Procès-verbal du 11 septembre

...soin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de préposé à l’entretien ménager pour une période temporaire; ATTENDU : le rapport préparé par Me Magalie Plourde, directrice du Service des ressourc es hu...

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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges

...nt des eaux mobile, d’en permettre le rejet ou de le tolérer, sans l’autor isation de la Ville. 4.6 Raccordement temporaire Il est interdit de rejeter des eaux usées dans un ouvrage d’assainissement par l’intermédiair...