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136 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 17 juillet
...ur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 893-2023 soit annexé à la présente résolution pour en fai...
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Procès-verbal du 26 septembre
...ur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du projet du Règlement numéro 865-2022 soit annexé à la présente résolution pour en faire parti...
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Peintures murales
...centre -ville . Qu'un certificat de conformité a été délivré par le secrétaire -trésorier de la M.R.C. de Beauce -Sartigan en date du 12 février 2013 . Que toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bur...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...s . Qu'un certificat de conformité a été délivré par le s ecrétaire -trésorier de la M.R.C. de Beauce -Sartigan en date du 10 août 2010. Que toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bureau...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...le. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le secrétaire -trésorier de la M.R.C. de Beauce -Sartigan en date du 9 juillet 2019. Que toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au burea...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...centre -ville . Qu'un certificat de conformité a été délivré par le secrétaire -trésorier de la M.R.C. de Beauce -Sartigan en date du 12 février 2013 . Que toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bur...
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Règlement de lotissement
...ieur d’un corridor riverain est réputé riverain. Dès que le schéma d’aménagement et de développement de la MRC Beauce-Sartigan aura été modifié pour faire en sorte que la notion de corridor riverain ne s’applique qu’aux cour...
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Procès-verbal du 12 juin
...sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 889-2023 soit annexé à la présente résolution pour en fai...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...ur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 907-2024 soit annexé à la présente résolution pour en fai...
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Procès-verbal du 25 septembre
...0 points ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13654 Versement d’une aide financière à la Société historique Sartigan pour les années 2023, 2024 et 2025 ATTENDU : que la Société historique Sartigan est un organisme...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...ur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 921-2024 soit annexé à la présente résolution pour en fai...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...Renouvellement de l’entente concernant le support de services informatiques fourni par la Ville à la MRC de Beauce-Sartigan ATTENDU : l’entente existante entre la Ville et la MRC de Beauce-Sartigan concernant la fourniture de servic...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...t. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce -Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 928 -2024 soit annexé à la présente résol...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
.... ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14214 Construction d’un sentier polyvalent de l’usine d’eau potable au barrage Sartigan (Rapport des travaux) ATTENDU : que la Ville de Saint-Georges a pris connaissance des modalités d’applica...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du projet du Règlement numéro 925-2024 soit annexé à la présente résolution pour en faire parti...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...ur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 924-2024 soit annexé à la présente résolution pour en fai...
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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
4 24 4 Bassin Sartigan B assin Sartigan ZONE TAMPON DE 15 METRES ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 1 2 METRES RUE DES CHÊNES RUE DES BOULEAUX RUE DES CÈDRES RUEDE L ASAPINIÈ RE S AINT-JEA...
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Carte des affectations secteur Ouest urbain
...age ¡¸ Site d'érosion !! Zone de glissement de terrain 15 à 30% 30% et plus 42 Dangereux (fermé) 44 Fermé ! !! !! Bassin Sartigan _ _ Ravage Famine n Site d'intérêt historique "! Village miniature Baillargeon Corridor internationnal Chaudiè...
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Carte des affectations secteur Est rural
...xpansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion industrielle Expansion urbaine Expansion urbaine Bassin SartiganBassin Sartigan Résidentielle très faible densité Résidentielle faible densité Résidentielle moyenne densité Résiden...
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Carte des affectations secteur Est urbain
...e Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine forestière vs industriel BassinBassin SartiganSartigan 0 250 500 125 Mètres ³ Amendements: MRC de Beauce-Sartigan Service de l'aménagement du territoire...
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Plan d'urbanisme
...u territoire municipal et celles contenues à l'intérieur du schéma d'aménagement et de développement de la MRC de Beauce-Sartigan. Le plan d'urbanisme vise à répondre aux quatre principes suivants : 1° La Ville a besoin d'un guide de plan...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...emins, sur le comité de la famille et des aînés, sur la séance régulière de la Municipalité régionale de comté de Beauce -Sartigan et sur la cérémonie de clôture de la dernière édition de Beauce Art . PÉRIODE DE QUESTIONS : QU...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...blique, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT PAVAGE SARTIGAN LTÉE 808 668,80 $ CONSTRUCTION ABÉNAKIS INC. 924 601,03 $ ATTENDU : que suite à l’étude...
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Procès-verbal du 13 novembre
...s de terrain dans le cadre de la construction du sentier polyvalent entre l’usine d’eau potable et le barrage Sartigan; ATTENDU : la nécessité d’acquérir le lot numéro 6 592 680 du Cadastre du Québec, circonscri...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...ur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 917-2024 soit annexé à la présente résolution pour en fai...