132 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 8 mai

...Permission d’occupation à des fins d’aménagement, de travaux d’amélioration et d’entretien d’un réseau de sentier de vélo de montagne ATTENDU : que nous avons reçu du ministre des Transports et de la Mobilité durable, une permission d...

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Procès-verbal du 24 avril

...nt- Georges. 8.24 Modification des prévisions budgétaires 2023 et des déplacements prévus de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13438 Séance ordinaire du 11 avril 2023...

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Procès-verbal du 27 mars

...h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 888-2023 soit annexé à la présente résolution pour...

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Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles

...es zones résidentielles . Qu'un certificat de conformité a été délivré par le secrétaire -trésorier de la M.R.C. de Beauce -Sartigan en date du 20 novembre 2012. Que toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter...

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Procès-verbal du 28 novembre

...h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 874-2022 soit annexé à la présente résolution pour...

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Procès-verbal du 17 janvier

...21-054 du 16 juillet 2021. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 832-2022 soit annexé à la présente résolution pour...

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Procès-verbal du 14 février

...21-054 du 16 juillet 2021. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 838-2022 soit annexé à la présente résolution pour...

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Procès-verbal du 28 février

...es Loisirs et de la culture, en date du 16 février 2022, dans lequel elle recommande le paiement de la subvention à Judo Beauce selon la politique d’accréditation et de subvention des organismes de loisirs en vigueur; RÉSOLUTION N O 22-127...

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Procès-verbal du 9 mai

...n prix aucun prix TERRE EN GROS INC. aucun prix 4627,99 $ aucun prix GAZON AIRE VERT DE BEAUCE INC. 37 127,39 $ 5001,41 $ aucun prix EMBELLISSEMENT D.V. 153 550,60 $ aucun prix aucun prix...

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Règlement de lotissement

...l’intérieur d’un corridor riverain est réputé riverain. Dès que le schéma d’aménagement et de développement de la MRC Beauce-Sartigan aura été modifié pour faire en sorte que la notion de corridor riverain ne s’applique qu’au...

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Procès-verbal du 25 septembre

...industriel du secteur ouest , soit le lot numéro 6 590 619 du Cadastre du Québec, circonscription fonc ière de Beauce ; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean Perron APPUYÉ par monsieur le conseiller Re...

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Procès-verbal du 27 juin

...èglement. QUE la prése nte résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce -Sartig an. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 860 -202 2 soit annexé à la prése...

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Procès-verbal du 12 juin

...et de la culture, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le comité des fêtes de Saint-Georges et sur le comité du Vélo de montagne MSG, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de la famille et des aînés, sur l’assemblée gé...

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Procès-verbal du 25 mars 2024

...aré et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.20 Approbation de 2 rapports de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. 7.21 Acceptation d’une entente avec le Centre de services scolaire de la Beauce- Etchemin dans le...

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Procès-verbal du 10 octobre

...OLUTION N O 23 -13688 Demande d'autorisation à la Commission de protection du territoire agricole par Motoneige Beauce Sud ATTENDU : la demande de Motoneige Beauce Sud auprès de la Commission de protection du territoire agric...

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Procès-verbal du 13 novembre

...uivants : - Association du soccer mineur de St -Georges inc. : 46 893 $ - Baseball mineur St -Georges /Beauce inc. : 12 535 $ - Club de gymnastique Voltige : 7 231 $ QUE la somme de 66 659 $ incluant tout...

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Procès-verbal du 23 octobre

...r la réalisation d’une étude pour la construction d’un stade de soccer . 7.15 Partenariat avec la MRC de Beauce -Sartigan dans le cadre de l’entente de développement culturel 2024 pour le projet de Beauce Art . 7.1...

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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024

RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......

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Procès-verbal du 11 décembre

...l’urbanisme. 6.31 Demande d'autorisation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec par Motoneige Beauce Sud. 7.4 Rapport d’embauche de 5 responsables de patinoires extérieures pour le Service des loisirs et de la cu...

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Procès-verbal du 22 janvier 2024

...h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 907-2024 soit annexé à la présente résolution pour...

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Procès-verbal du 12 février 2024

...h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 911-2024 soit annexé à la présente résolution pour...

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Procès-verbal du 13 mai 2024

...046 Approbation des prévisions budgétaires 2024 et du plan de transport et de développement de Transport Autonomie Beauce -Etchemins dans le cadre du Programme de subvention au transport adapté ATTENDU : que dans le cadre du Pro...

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