154 résultats trouvés pour taxes

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Règlement de zonage

...ière Chaudière - Entre la Route 173 et la rivière Chaudière - Entre la Route 204 et la rivière Chaudière 2° Du côté ouest de la rivière Chaudière - Entre la 6 e avenue Nord et la rivière Chaudière 3° À moins de cent cinquante mètre...

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Procès-verbal du 28 mars

...rt de fuites ou bris d'eau sur le réseau d'aqueduc pour l'année 2021 (compilation du secteur Est depuis 1987 et du secteur Ouest depuis 1991) est déposé au conseil. RAPPORT D ’AUDIT DE CONFORMITÉ SUR LA TRANSMISSION DES ÉTATS FINANCIERS...

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Étape 2 : Le choix de l'essence

Pour vous aider dans votre choix, nous vous proposons une liste d’essences appropriées sur le territoire de Ville de Saint-Georges (zone de rusticité 4b). Cette liste est divisée en 3 catégories : Arbre à petit développement: Pour les espaces......

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Procès-verbal du 15 août

...Adjudication du contrat pour la rénovation du revêtement extérieur du bâtiment de service du parc des Boisés de l’Ouest ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises , la Ville a reçu les sou...

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Procès-verbal du 26 septembre

...montant total de 133 830,90 $ incluant toutes les taxes applicables. (44 610,30 $ annuellement). • Groupe 2 – Secteur Ouest : TERRE EN GROS INC. pour un montant total de 69 226,45 $ incluant toutes les taxes applicables. (23 075,48 $ annue...

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Règlement de lotissement

RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT N o 151-2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 18 mai 2022 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ........

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Règlement de construction

RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION N o 152 -2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 29 mars 2021 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ..............................

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Peintures murales

...-ville contribuent à mettre en valeur la rivière Chaudière et à créer un lien avec le secteur institutionnel de la rive ouest ; ATTENDU : que le Règlement 349 -2009 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architectu...

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Règlement sur les permis et certificats

RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS N o 148-2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 18 mai 2022 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET IN......

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Routes du ministère des Transports

Voici les tronçons routiers sous la responsabilité du ministère des Transports Route 173 et boulevard Lacroix : de Notre-Dame-des-Pins à Saint-Côme-Linière Route 271 : de l’intersection du boulevard Lacroix à la limite de Saint-Benoit-L......

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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville

...-ville contribuent à mettre en valeur la rivière Chaudière et à créer un lien avec le secteur institutionnel de la rive ouest ; ATTENDU : que le Règlement 349 -2009 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architectu...

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Procès-verbal du 19 août 2024

...e lisière de terrain à Claudette Rodrigue et Michel Legault. 6.24 Vente d’un terrain dans le parc industriel du secteur ouest à BAG IMMO INC. 6.25 Vente d’une lisière de terrain à 9058-6645 Québec inc. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL :...

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• Coordonnées

Services techniques

Coordonnées 3636, 16 e Avenue Saint-Georges (Québec) G5Y 0H8 Prolongements et réfections complètes de rues, ordures, lumières de rue brûlées, bacs à déchets (noirs), sciage de bordures Téléphone : 418 226-2216 Courriel&nbs......

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Procès-verbal du 11 mars 2024

...SOLUTION N O 24-13932 Adjudication du contrat pour la tonte des pelouses pour le Service des travaux publics – secteur ouest et Saint-Jean-de-la-Lande pour les saisons 2024, 2025 et 2026 ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique,...

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Procès-verbal du 25 mars 2024

...udication du contrat pour la tonte des pelouses pour le Service des loisirs et de la culture – parcs et terrains, secteur ouest pour les saisons 2024, 2025 et 2026 ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, la Ville a reçu les soumis...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

...ux à l’intersection de la 1 re Avenue et de la 16 e Rue ATTENDU : que le MTQ prévoit réaliser des travaux à l’approche ouest du pont pour refaire le système électrotechnique; ATTENDU : que le MTQ veut refaire une partie de l’égout pluvia...

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Plan d'urbanisme

...ansion grâce, entre autres, à la création d'un parc technologique offrant encore quelques espaces ; • Parc industriel Ouest difficile à viabiliser et offrant une desserte routière inadéquate ; • Présence de plusieurs entreprises industri...

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Carte des affectations secteur Ouest urbain

16E AVENUE PROJETÉE Expansion urbaine Expansion urbaine Résidentielle très faible densité Résidentielle faible densité Résidentielle moyenne densité Résidentielle forte densité Résidentielle très forte densité Commerce et service d'utilité quotidie......

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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande

...NUE RUE RUE DU LAC 2E RANG ROUTE CLOUTIER RUE GRENIER Expansion urbaine PLAN D'AFFECTATION DES SOLS Secteur ouest - Rural Secteur Saint-Jean-de-la-Lande Feuillet 4 de 4 Légende Affectation Résidentielle très faible densité R...

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Procès-verbal du 9 septembre 2024

...925-2024 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin de modifier les affectations prévues dans le parc industriel ouest, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à la consultation publique suivant les disposi...

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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024

RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......

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