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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
Règlement n° 737- 2019 PIIA – Pour les projets d’ensemble Page 1 Modifié par le Règlement n° 785-2020 Entrée en vigueur le 17-11-2020 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 737 -2019......
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les remblais et déblais de plus de 2500 m3
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 791-2021 RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE POUR LES REMBLAIS ET DÉBLAIS DE PLUS DE 2 500 M3 ATTENDU : que......
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
Amendé par le règlement N° 216 -2007 (05/03/2007) N° 295 -2008 (22/01/2009) Modifié par r. 785 -2020 17/11/2020 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT -GEORGES RÈGLEMENT N O 198 -2006 REGLEMENT RELATI......
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
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Peintures murales
Modifié par le Règlement n° 665 -2017 Entré en vigueur le 1 2-06 -2017 Modifié par le Règlement N o 785 -2020 Entrée en vigueur 17 -11 -2020 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 483 -2012......
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
Entrée en vigueur : 18 janvier 20 17 Modifié par le règlement 785-2020 Entrée en vigueur le 17-11-2020 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 628 -2016 REGLEMENT REL......
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Procès-verbal du 12 septembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 12 septembre 2022 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieu......
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 790-2021 RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITECTURALE POUR LES STATIONNEMENTS DE 50 CASES ET PLUS ATTENDU : que......
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Procès-verbal du 15 août
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES À u ne séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint -Georges, tenue au lieu habituel le 15 août 202 2 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi......
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Procès-verbal du 11 juillet
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 11 juillet 2022 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs......
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Procès-verbal du 27 juin
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES À u ne séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint -Georges, tenue au lieu habituel le 27 juin 202 2 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que......
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Procès-verbal du 13 juin
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 13 juin 2022 à laquelle sont présents messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean P......
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Procès-verbal du 24 mai
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 24 mai 2022 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge T......
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Procès-verbal du 9 mai
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 9 mai 2022 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs les......
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Procès-verbal du 25 avril
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 25 avril 2022 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs l......
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements étagés
Modifié par le Règlement n° 785-2020 Entré en vigueur le 17-11-2020 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 708-2018 REGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION......
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix
Règlement n° 79-2003 PIIA - boul. Lacroix Page 1 Modifié par le Règlement n° 177-2005 Entré en vigueur le 20-01-2006 Modifié par le Règlement n° 676-2017 Entré en vigueur le 20-09-2017 Modifié par le Règlemen......
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Procès-verbal du 28 mars
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 28 mars 2022 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge......
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