144 résultats trouvés pour taxes

• Documents

Cueillettes des feuilles mortes automne 2022 - 19 octobre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C CUEILLETTES DES FEUILLES MORTES AUTOMNE 2022 POUR TOUS LES RESIDENTS DE SAINT-GEORGES Il y aura une collecte spéciale porte-à-porte des feuilles durant les semaine...

• Documents

Procès-verbal du 12 juin

...11) du cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce, le tout conformément au projet de contrat préparé par Me Sabrina Lepage, notaire. QUE le maire et la greffière soient tous deux autorisés à signer, pour et au nom de la Municip...

• Documents

Procès-verbal du 23 janvier

...MILLE HUIT CENT TRENTE ET UN (ptie 6 477 831) dudit cadastre, le tout conformément au projet de contrat préparé par M e Sabrina Lepage, notaire. QUE le maire et la greffière soient tous deux autorisés à signer, pour et au nom de la Municip...

• Documents

Procès-verbal du 27 février

...Rue à la 157 e Rue à l’est de la 22 e avenue . Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Madame Gabrielle Doyon, résid ente de la 155 e Rue, demande des précisions sur les habitations prévues dans son secteur. La...

• Documents

Procès-verbal du 12 décembre

...– échelon 8 à compter du 1 er janvier 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13232 Embauche de préposés à la fabrication de neige pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de...

• Documents

Procès-verbal du 28 novembre

...ecturale (PIIA) du secteur de la place de l'Église pour le 200, 18 e Rue, Saint-Georges ATTENDU : la demande de la Fabrique de la paroisse Saint-Georges-de-Sartigan qui désire démolir le hangar et l’entrée localisés à l’arrière de la salle...

• Documents

Procès-verbal du 14 novembre

...717) du cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce, le tout conformément au projet de contrat préparé par Me Sabrina Lepage, notaire. QUE le maire et la greffière soient tous deux autorisés à signer, pour et au nom de la Munici...

• Documents

Cueillettes des feuilles mortes automne 2022 - 2 novembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C CUEILLETTE DES FEUILLES MORTES AUTOMNE 2022 POUR TOUS LES RESIDENTS DE SAINT-GEORGES Il y aura une collecte spéciale porte-à-porte des feuilles durant la semaine s...

• Documents

Règlement de zonage

................. - 5 - 6.3.1.2. Remise ………………………………………………\ ……………………………………………………...- 5 - 6.3.1.3. Garage privé isolé, abri d’auto isolé .............................................................................................. - 6 - 6....

• Documents

Procès-verbal du 17 janvier

...résolution numéro 21-12678 adoptée le 13 décembre 2021, le nom de l’employé M. Alexandre Dufour à titre d’employé à la fabrication de neige a été erroné; ATTENDU : qu’il y a lieu de modifier ce nom par celui de M. Alexandre Fournier ;...

• Documents

Procès-verbal du 14 février

...artie intégrante comme s’il était au long reproduit. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12744 Embauche de préposés à la fabrication de neige et de préposés aux remontées mécaniques pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher d...

• Documents

Procès-verbal du 11 avril

...du cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce, le tout conformément au projet de contrat préparé par M e Sabrina Lepage, notaire. QUE le maire et la greffière soient tous deux autorisés à signer, pour et au nom de la Municip...

• Documents

Procès-verbal du 9 mai

...rvitude en faveur de TELUS Communications inc. et Hydro-Québec le tout conformément au projet de contrat préparé par Me Sabrina Lepage notaire, lequel projet est joint à la présente résolution pour en faire partie comme s’il était au long repro...

• Documents

Procès-verbal du 13 juin

...ot 6 222 560 en faveur du réseau d’égout pluvial de la Ville, le tout conformément au projet de contrat préparé par M e Sabrina Lepage, notaire. QUE le maire et la greffière soient tous deux autorisés à signer, pour et au nom de la Municip...

• Documents

Règlement sur les permis et certificats

...ation, la modification d’une enseigne ; 6° L’exercice d’un usage temporaire ; 7° Une construction temporaire autre qu’un abri d’hiver pour automobiles ; 8° La construction, l’aménagement et le réaménagement d’une aire de stationnement ; 9°...

• Documents

Règlement no 602-2015

RÈGLEMENT N o 602 -2015 Déléguant à des fonctionnaires le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité Dernière mise à jour : 1er mai 2019 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES...

• Documents

Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics

...utiliser dans un branchement doit porter une inscription permanente, facilement lisible, indiquant le nom du fabricant ou marque de commerce, la nature et le diamètre de la conduite et l'attestation de sa classification. Elle do...

• Documents

Délégant le pouvoir d’autoriser des entraves à la circulation pour des événements ou des travaux

RÈGLEMENT N o 684 -2017 Délégant le pouvoir d’autoriser des entraves à la circulation pour des événements ou des travaux PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 684 -2017 DÉLÉGANT LE POUVOIR D ’AUTORISER...

• Documents

Procès-verbal du 17 juillet

...hier Daniel Gilbert Steeve Gilbert Vincent Houle Hugo Lantagne François-Xavier Larochelle Daniel Leblond Gino Picard Gabriel Simard Johnny Sylvain André Thibodeau Guillaume Tougas Hubert Tougas ADOPTÉE DÉPÔT DE DOCUMENTS :...

• Documents

Procès-verbal du 11 décembre

...inte - Programmation et Amélie Ferland à titre de directrice adjointe – Entretien. 6.26 Embauche d’une préposée à la fabrication de neige pour le centre de ski. 6.27 Embauche de préposés aux remontées mécaniques pour le centre de ski....

• Documents

Procès-verbal du 11 septembre

...si de la musique sera ajoutée sur la 1 re Avenue. M. Poulin lui explique les démarches déjà entamées. Mme Gabrielle Doyon, citoyenne de la 155 e Rue, demande si les véhicules tout - terrain e t motocross peuvent circ...

• Documents

Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges

...eau de l’annexe 1, sont susceptibles d’être présents dans les eaux usées, compte tenu des produits utilisés ou fabriqués par l’établi ssement. Cette caractérisation doit être supervisée par une personne compétente qui d...