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114 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 12 juin
...al de 52 609,11 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé à même le surplus accumulé – Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...de 1 367 956,45 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N...
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Procès-verbal du 11 décembre
...al de 69 653,58 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé à même le règlement numéro 835-2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-1379...
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Procès-verbal du 27 novembre
...te d'une émission d'obligations, datée du 7 décembre 2023, au montant de 13 755 000 $; ATTENDU : qu'à la suite de l'appel d'offres public pour la vente de l'émission désignée ci-dessus, le ministère des Finances a reçu cinq soumissions...
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Procès-verbal du 23 octobre
...$ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la sou mission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé à même le fonds environnement (Règlement numéro 760 -2019) ....
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Procès-verbal du 13 novembre
...411,84 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la sou mission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit pa yable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement....
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Procès-verbal du 10 octobre
...9 907,03 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLU...
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Procès-verbal du 2 octobre
...802 227,07 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux d ocuments d’appel d’offres. QUE la somme de 1 802 227,07 $ soit financé à même le fond réservé des grands projets (...
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Procès-verbal du 25 septembre
...r les exercices financ iers des années 2023, 2024 et 2025 et adjudication du contrat ATTENDU : que suite à un appel d’offres public pour la fourniture de services professionnels d’auditeurs indépendants , la Ville a reçu...
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Procès-verbal du 11 septembre
...de 73 239,08 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonct ionnement....
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Procès-verbal du 21 août
...74,28 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonct ionnement....
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Procès-verbal du 17 juillet
.... Mme Manon Bougie et M. Claude Poulin mentionnent que plusieurs aspects sont étudiés dont la circulation et M. Poulin rappelle que le projet débouche sur une avenue où il est normal que la circulation soit plus dense. Aucune autre personne ni...
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Procès-verbal du 26 juin
...47,19 $, incluant toutes les taxes applicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à mê me les budgets respectifs de chacun des projets. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...otal de 53 569,15 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE...