Recherches populaires
224 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 18 septembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 923 -2024 adopté le 9 septembre 2024 amendant...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...ère et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 2955, 81 E RUE Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqu...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 2 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 924 -2024 adopté le 23 septembre 2024 amendant...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 septembre 2024
...même l’excédent de fonctionnement non affecté. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14209 Accord de principe à une demande de prolongement des services municipaux de la 165 e Rue, 24 e Avenue et 26 e Avenue par Les Constructions Robert B...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 octobre 2024
...face au centre sportif Lacroix -Dutil; ATTENDU : que le Service des loisirs et de la culture a fait une demande de prix auprès de 3 fournisseurs; NOM DE L’ENTREPRISE MONTANT SANI -FONTAINES INC. 25...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 926 -2024 adopté le 28 octobre 2024 amendant...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participations à un référendum - 6 novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 927 -2024 adopté le 28 octobre 2024 amendant...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 octobre 2024
...gations au montant de 20 230 000 $ de la Ville de Saint-Georges soit adjugée à la firme BMO NESBITT BURNS INC.; QUE demande soit faite à ce(s) dernier(s) de mandater Service de dépôt et de compensation CDS inc. (CDS) pour l'inscription en...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...s au présent règlement. ________________________ [r.638 -2016, 15 -11-2016] 2.2 Procédure relative à la demande de permis ou de certificat Étape 1 : Dépôt d e la demande Les documents exigés au présent rè...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 mars 2024
...ère et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR UNE PARTIE DU LOT 2 995 023 (LOT 6 606 491 PROJETÉ ) SITUÉE SUR LA 1RE AVENUE...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 avril 2024
...u 27 mars 2024 . ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -13980 Adjudi cation du contrat pour la fourniture sur demande d’asphalte froid ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 fournisseurs,...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 863 -2022 adopté le 26 septembre 2022 amendant...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 862 -2022 adopté le 26 septembre 2022 amendant...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...e 204 par une zone résidentielle de forte densité Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Madame Édith Bernard demande à quel endroit le trafic va circuler et si un parc pour enfants est prévu dans les environs. RÈGLEMENT NUMÉRO...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...allation ou modification d’une enseigne permanente lumineuse dans la zone CD -438. 2.2 PROCEDURE RELATIVE A LA DEMANDE DE PERMIS OU DE CERTIFICAT Étape 1 : Dépôt de l a demande Les documents exigés au présent règlem...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...dispositions du règlement de zonage est aussi assujettie à l’approbation d’un PIIA. 2.2 PROCÉDURE RELATIVE À LA DEMANDE DE PERMIS OU DE CERTIFICAT Étape 1 : Dépôt de la demande Les documents exigés au présent rè...
-
• Documents
Peintures murales
...ace public so nt également exclus de l’application du présent règlement. 2.3. PROC ÉDURE RELATIVE À LA DEMANDE DE PERMIS ET DE CERTIFICAT Étape 1 : Dépôt de la demande Toute demande de permis ou de certific...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...lequel un ou des objectifs et critères sont prévus dans le présent règlement devra faire l’objet d’une nouvelle demande. 2.2 . TRAVAUX EXCLUS Ne sont pas soumis au présent règlement, tous travaux réalisés uniqueme...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...es, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13080 Adjudication du contr...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...u 1 er septembre 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13049 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de polymère pour déshydratation des boues de l’usine d’épuration ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission s...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...s budgets prévus. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22 -1302 7 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande d e service d’agents de sécurité pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : qu'à la suite...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...16 juin 2022. ADOP TÉE RÉSOLUTION N O 22 -12986 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de boissons gazeuses ATTEND U : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 2 fournis...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...e budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12955 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de sulfate d’aluminium (ALUN) ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 5 entreprises,...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
...ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par l’assistante-greffière en ajoutant les items suivants : 5.10 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville po...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
...es, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12917 Adjudication du contr...