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106 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...hier de candidature de la Ville pour l’obtention de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027 ATTENDU : les banques d’heures déjà octroyées à Ubéo inc. pour leur expertise en marketing et communication afin de débuter un plan de communicat...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...emande de quelle façon le complexe aquatique fonctionne présentement. Il demande également s’il pourrait avoir davantage d’heures d’ouverture de la piscine et si du bénévolat est envisageable. Mme Cassy Quirion demande s’il y aura un dédomma...
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Relatif à l’établissement et au fonctionnement de la bibliothèque municipale
...HEUR ES D 'OUVERTURE DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE La bibliothèque est ouverte et accessible au public les jours et heures suivants : Lundi au vendredi : de 1 0 h à 1 8 h Samedi et dimanche : de 10 h à 17 h...
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Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
...blics exécutent, au besoin, la localisation, le rehaussement ou l'abaissement de la boîte de service sans fra is sur les heures normales de travail. Les dommages causés à la boîte de service et aux autres accessoires d'aquedu...
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Sur la régie interne du conseil et le maintien de l’ordre durant les séances
...s public du calendrier des séances avant le début de l'année ainsi que pour toute séance ordinaire d ont le jour ou l'heure de déb ut n'est pas celui prévu au calendrier. 4. Pour toute séance extraordinaire, le greffier doit transmettr...
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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité
...nécessair es po ur assurer le respect du présent règlement. Ces inspections doivent être effectuées à des heures raisonnables en considération du lieu et de l’article visé. Tout propriétaire, locataire ou occupant d...