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209 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 11 décembre
...CULTURE Un rapport d’embauche de 5 responsables de patinoires extérieures pour la période du 4 décembre 2023 au 30 mars 2024 pour le Service des loisirs et de la culture est déposé au conseil. RAPPORT D ’EMBAUCHE D ’UN ASSISTANT -SUR...
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Dépôt du rôle général de perception des taxes, tarifications et autres pour 2024 - 31 janvier
...EORGES A V I S P U B L I C DÉPÔT DU RÔLE GÉNÉRAL DE PERCEPTION DES TAXES, TARIFICATIONS ET AUTRES POUR L'ANNÉE 2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que la trésorière a complété...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 31 janvier
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 907-2024 LUNDI 12 FÉVRIER 2024 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGL...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 31 janvier
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 908-2024 LUNDI 12 FÉVRIER 2024 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGL...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 31 janvier
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 909-2024 LUNDI 12 FÉVRIER 2024 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGL...
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Avis d'entrée en vigueur - 29 mars
...soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 13 mars 2023, le conseil de cette municipalité a adopté le Règlement numéro 874-2022 amendant le Règlement de zonage...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 22 mars
...Que le conseil municipal, suite à l'adoption par sa résolution numéro 23-13347 à sa séance ordinaire du 13 mars 2023, du projet de règlement numéro 885-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin de modifier d...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...gestion du club de Tennis de Saint-Georges ATTENDU : le protocole d’entente signée entre la Ville et Tennis Beauce en mars 2020 ; ATTENDU : que l’objet de ce protocole d’entente est de définir les modalités d’entretien du bâtiment pro...
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Inondation printanière - 1er mars
...civile au Service de la sécurité incendie de Saint-Georges au numéro 418 228-5786. Donné à Saint-Georges, ce 1er mars 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Procès-verbal du 9 mai
...e 2022 de l'Office d’habitation du Sud de la Chaudière ATTENDU : que la Ville a reçu une révision budgétaire le 16 mars 2022 pour l’année 2022 pour l’office d’habitation du Sud de la Chaudière concernant le refinancement de l’hypothèque...
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Procès-verbal du 25 avril
...S LOISIRS ET DE LA CULTURE Un rapport d'embauche de 5 animateurs jeunesse pour la période du 1 er mai 2022 au 31 mars 2023 pour le Service des loisirs et de la culture est déposé au conseil. Un rapport d’embauche d’une animatrice...
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Procès-verbal du 11 avril
...Rue Nord et 19e Avenue Nord ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12833 Séance ordinaire du 28 mars 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 28 mars 2022 a été remise à chaque membre...
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Procès-verbal du 28 mars
...E QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 28 mars 2022 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin,...
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Procès-verbal du 14 mars
...E QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 14 mars 2022 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Esther Fortin et Manon Bougie ainsi que messieurs les conseill...
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Procès-verbal du 28 février
...avec l'École d'Entrepreneurship de Beauce pour l'octroi d’une bourse de 10 000 $ par année pour 3 ans, et ce, du 1 er mars 2022 au 29 février 2025, laquelle entente est jointe à la présente résolution pour en faire partie intégrante comme si...
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Procès-verbal du 14 février
...procède à l'embauche de Mme Jessie Gagné à titre de préventionniste au Service de sécurité incendie, et ce à compter du 14 mars 2022. QUE les conditions de travail soient celles prévues à la convention collective de travail du Syndicat des p...
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Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2022, 2023 et 2024 - 2 novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE RÔLE TRIENNAL 2022, 2023 ET 2024 (2E EXERCICE FINANCIER) AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, en conformité avec les e...
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Adoption des prévisions budgétaires 2023 et du PTI 2023-2024-2025 - 30 novembre
...ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2023 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2023 – 2024 – 2025 SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 12 DECEMBRE 2022 AVIS est, par les présentes, donné par la soussign...
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Procès-verbal du 12 décembre
...bauche d’un responsable de patinoire pour le Service des loisirs et de la culture pour la période du 5 décembre 2022 au 30 mars 2023 est déposé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du con...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er mars
...georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 1er jour de mars 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 22 mars
...Que le conseil municipal, suite à l'adoption par sa résolution numéro 23-13348 à sa séance ordinaire du 13 mars 2023, du projet de règlement numéro 886-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser l...
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Avis de promulgation - 8 mars
...e la soussignée. Que ce règlement entre en vigueur conformément à la Loi. Donné à Saint-Georges, ce 8e jour de mars 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Procès-verbal du 13 mars
...E QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 13 mars 2023 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseill...
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Procès-verbal du 13 février
...tions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. QU'UNE période de consultation soit prévue du 13 février 2023 au 13 mars 2023 inclusivement. QU'UNE assemblée publique de consultation soit tenue le lundi 13 mars 2023 à compter de 19...
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Procès-verbal du 27 février
...te d e la camionnett e Ford F -150, de l’année 2006 # 92 pour le prochain encan qui aura lieu les 22, 23 et 24 mars 2023 , par Les Encans Ritchie, Ville de Mont -Saint -Hilaire et confirme que ce tte camion nette n’est plus...