Recherches populaires
214 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Dépôt du rôle général de perception des taxes, tarifications et autres pour 2024 - 31 janvier
...EORGES A V I S P U B L I C DÉPÔT DU RÔLE GÉNÉRAL DE PERCEPTION DES TAXES, TARIFICATIONS ET AUTRES POUR L'ANNÉE 2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que la trésorière a complété...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 31 janvier
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 907-2024 LUNDI 12 FÉVRIER 2024 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGL...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 31 janvier
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 908-2024 LUNDI 12 FÉVRIER 2024 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGL...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 31 janvier
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 909-2024 LUNDI 12 FÉVRIER 2024 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGL...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 31 janvier
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 910-2024 LUNDI 12 FÉVRIER 2024 À 19 H 30 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le cons...
-
• Documents
Procès-verbal du 22 janvier 2024
...SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 22 janvier 2024 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers T...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 21 février 2024
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 911-2024 LUNDI 11 MARS 2024 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEME...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 juin
...accord de principe au projet Magnificat qui vise à mettre en lumière l’église Saint -Georges au cours de l’été 2024 ; ATTENDU : que les parties reconnaissent la nécessité de convenir d’une entente avec l’artiste étab...
-
• Documents
Vente pour défaut de paiement des taxes municipales - 24 mai
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS DE VENTE POUR DEFAUT DE PAIEMENT DES TAXES MUNICIPALES AVIS PUBLIC est, par l es présent es, donné par la soussigné e, Me Isabelle Beaulieu , en sa qualité de greffi ère de la Ville......
-
• Documents
Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire des immeubles desservis par un réseau d'aqueduc ou d'égout municipal - 28 février
...S PAR UN RÉSEAU D ’AQUEDUC OU D’ÉGOUT MUNICIPAL DE LA M UNICIPALITÉ : 1. Lors d'une séance tenue le 12 février 2024 , le conseil municipal de la Ville de Saint -Georges a adopté le Règlement numéro 906 -2024 intitulé : Rè...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...eur le conseiller Tom Redmond ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil accepte le renouvellement du partenariat pour 2023-2024 dans le cadre du Programme rénovation énergétique pour les ménages à faible revenu (MRF) en leur faisant valoir les...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...2-13055 Demande d’aide financière dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale volet − Soutien (PAVL) 2021-2024 ATTENDU : que la Ville de Saint-Georges a pris connaissance des modalités d’application du volet Soutien du Prog...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 juillet
...f de Division – Activités sportives. 4.12 Versement d'une subvention à l’Accueil inconditionnel pour les années 2023, 2024 et 2025. 5.3 Rapport d’embauche de 2 surveillants pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...sans de Beauce inc. pour l’Atelier Joual Vert pour le projet d’atelier communautaire culturel, et ce, pour les années 2023-2024 et 2025 conditionnellement à ce que l’organisme poursuive ses ateliers. QUE la somme de 18 300 $ incluant toutes...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
...on du contrat pour le fauchage et débroussaillage des bordures de route et terrains divers pour les saisons 2022, 2023 et 2024 ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a reçu la soumission s...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...le cadre du Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) Volet 2.0 – Renouvellement de conduites pour l’année 2024 ATTENDU : que le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation nous a transmis le protocole d’entente rel...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...n de déposer sa candidature pour être l’hôtesse de la Finale des Jeux du Québec, aux termes de sa résolution numéro 20-12024 adoptée à la séance du 14 septembre 2020 ; ATTENDU : les diverses étapes de travail franchies au niveau du cahier...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...fectés psychologiquement par les répercussions de la pandémie de la COVID-19 et que selon le Plan d’action jeunesse 2021-2024, les mesures en santé du gouvernement viseront l’atteinte de trois objectifs, soit de favoriser une santé mentale po...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...le cadre du Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) Volet 2.0 – Renouvellement de conduites pour l’année 2024 ATTENDU : que la Municipalité a pris connaissance du Guide sur le programme PRIMEAU et doit respecter toutes l...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...er ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil accepte une entente débutant le 2 janvier 2023 et se terminant le 1er janvier 2024 avec Services Pierre Bégin pour l’opération de l’usine d’épuration du secteur de Saint-Jean-de-la-Lande, laquelle ente...
-
• Documents
Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2022, 2023 et 2024 - 2 novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE RÔLE TRIENNAL 2022, 2023 ET 2024 (2E EXERCICE FINANCIER) AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, en conformité avec les e...
-
• Documents
Adoption des prévisions budgétaires 2023 et du PTI 2023-2024-2025 - 30 novembre
...ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2023 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2023 – 2024 – 2025 SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 12 DECEMBRE 2022 AVIS est, par les présentes, donné par la soussign...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...et des Communications du Québec dans le cadre du Programme d’aide financière aux bibliothèques publiques autonomes 2023-2024; ATTENDU : la demande d'aide financière préparée par Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de l...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...ertu de cet article. 1 - VALEURS MOBILIÈRES DESJARDINS INC. 533 000 $ 4,90000 % 2023 560 000 $ 4,75000 % 2024 588 000 $ 4,55000 % 2025 618 000 $ 4,45000 % 2026 8 181 000 $ 4,35000 % 2027 Prix : 98,54900...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...nimement QUE ce conseil accorde à Créativa Productions une aide financière triennale de 20 000 $ en 2023, 15 000 $ en 2024 et 10 000 $ en 2025, conditionnellement à la tenue du Solstice Festival à chacune de ses années à l’espace Carpe Diem...