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133 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 24 mai
...ONSULTATION PUBLIQUE. PROJET PARTICULIER D ’OCCUPATION D ’UN BÂTIMENT SITUÉ AU 305, 22 E RUE Au cours de cette assemblée, la présidente d'assemblée a expliqué le projet particulier pour le 305, 22 e Rue afin de modifier l’usage du b...
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Procès-verbal du 12 juin
.... CONSULTATION PUBLIQUE : DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 5150, 6E AVENUE SUD Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqué la demande de dérogation mineure pour le 5150, 6 e Avenue Sud, qui vise à...
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Procès-verbal du 25 avril
...greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE. RÈGLEMENT NUMÉRO 848-2022 Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 848-2022 amendant le Plan d’urbanisme numéro 1...
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Procès-verbal du 11 avril
...par madame la conseillère Manon Bougie sur le Comité de la famille et des aînés, sur le conseil d’administration et sur l’assemblée générale annuelle du Conseil économique de Beauce, par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier sur une réun...
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Procès-verbal du 28 mars
...ent et l'urbanisme. QU'UNE période de consultation soit prévue du 28 mars au 25 avril 2022 inclusivement. QU'UNE assemblée publique de consultation soit tenue le lundi 25 avril 2022 à compter de 19 h 30 sur ledit règlement. QUE la...
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Les arts animent la ville présente 2 projets en 2024
...s de Cacahuète » et lecture du conte ±14 h | Tricot-graffiti Toutes les créations des participants seront assemblées pour créer une œuvre collective. Animation musicale par Bruno Barras et Suzie Bilodeau de Saint- Georges...
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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
RÈGLEMENT N o 588 -2015 Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité Dernière mise à jour : 11 novembre 2015 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT N UMÉRO 588 -2015 CONCERNANT......
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Règlement de zonage
RÈGLEMENT DE ZONAGE N o 150-2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 18 mai 2022 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES .... - 1......
