Recherches populaires
196 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Adoption des prévisions budgétaires 2023 et du PTI 2023-2024-2025 - 30 novembre
...Les délibérations du conseil et la période de questions, lors de cette séance, porteront uniqu ement sur le budget ou sur le programme triennal. Donné à Saint -Georges, Ce 30 e jour de novembre 2022. Me Isabelle...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
..., le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12955 Adjudication du contrat pour la fourniture sur de...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
...à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12917 Adjudication du contrat pour le fauchage et dé...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12882 Adjudication du contrat pour la fourniture et...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...documents d’appel d’offres. QUE la somme de 29 180,66 $ incluant toutes les taxes applicables soit payable à même le budget de fonctionnement. QUE la somme de 297 000,00 $ incluant toutes les taxes applicables soit payable à même le su...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...e tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le groupe 1 soit payable à même le budget de fonctionnement – section immobilisations, comme prévu au plan triennal d’immobilisations 2022. QUE le groupe...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...es les taxes applicables. QUE la somme de 51 899,71 $ incluant toutes les taxes applicables soit financée à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12731 Radiation de créances ATTENDU : le rappor...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13124 Acceptation des offres les plus avantageuses p...
-
• Documents
Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2022, 2023 et 2024 - 2 novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE RÔLE TRIENNAL 2022, 2023 ET 2024 (2E EXERCICE FINANCIER) AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, en conformité avec les e...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...res. QUE la somme de 65 524,02 $ incluant toutes les taxes applicables soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13150 Adjudication du contrat pour le remplacement du...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...2023 au 31 décembre 2023. QUE la somme de 32 572,70 $, incluant toutes les taxes applicables, soit financée à même le budget de fonctionnement 2023. QUE soit conclue une entente de confidentialité avec cette firme suivant la politique d...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...rdre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant l’item suivant : 6.19 Acceptation du budget révisé du 21 mars 2023 de l'Office d’habitation du Sud de la Chaudière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX :...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...séance du 28 novembre 2022; ATTENDU : que lors de la présentation de l’avis de motion les travaux préparatoires du budget 2023 étaient en cours et qu’aucun montant n’était inscrit au projet de règlement; ATTENDU : que les taux des di...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...lutions : 3.1 Adoption du programme triennal d'immobilisations pour les années 2023-2024-2025. 3.2 Adoption du budget pour l'année 2023. 3.3 Publication d'un document explicatif du budget. 4. Période de questions. 4.1 Q...
-
• Documents
Budget pour l'exercice financier 2023 et document explicatif budget 2023
...villes (ch. 6 -19), le conseil de cette Municipalité a adopté à la séance extraordinaire du 12 décembre 2022, le budget pour l'exercice financier 2023 et a autorisé la publication d'un document explicatif du budget conformément à l'ar...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mars
...à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13360 Adjudication du contrat pour la réfection des services m...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 février
...f de Division – Approvisionnement, à l’effet de rejeter les soumissions reçues puisque celles-ci dépassent largement les budgets prévus; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassi...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 février
...Ville et la corporation Taxibus Saint -Georges qui stipule que la Ville doit fournir à la Corporation le budget d'opération nécessa ire à l'exécution de son mandat en conformité avec le budget de la Ville prévu à c...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...1890 $ QUE la somme de 35 280 $, incluant toutes les taxes applicables, soit financée à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13253 Versement d’une aide financière à Beauce Art L'I...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13385 Adjudication du contrat pour l’entretien ménager des...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...aux soumissions déposées et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13446 Adjudication du contrat pour la fourniture et pose...
-
• Documents
Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire des immeubles desservis par un réseau d'aqueduc ou d'égout municipal - 28 février
...S PAR UN RÉSEAU D ’AQUEDUC OU D’ÉGOUT MUNICIPAL DE LA M UNICIPALITÉ : 1. Lors d'une séance tenue le 12 février 2024 , le conseil municipal de la Ville de Saint -Georges a adopté le Règlement numéro 906 -2024 intitulé : Rè...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 mars
...AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 908 -2024 adopté le 26 février 2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 de la Ville de Saint -Georges....
-
• Documents
Procès-verbal du 11 juillet
...à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13004 Versement de subventions à des organismes accr...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 24 juillet 2024
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 915-2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Ge...