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131 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...la fourniture et l’implantation d’une solution hébergée application multi-plateformes pour la gestion d’un service de transport à la demande (Taxibus) ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres public, la Ville a reçu les soumissions s...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...e zonage numéro 150 -2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix -Dutil et la 114 e Rue , soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 917 -...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...A) et FAMILLE, sur le conseil d’administration du Conseil économique de Beauce et sur le conseil d’administration de Transport Autonomie Beauce-Etchemins, par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier sur la Régie intermunicipale du comté de B...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...èglement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix-Dutil et la 114 e Rue, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du second projet du Règlement n...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...age numéro 150 - 2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix -Dutil et la 114 e Rue . Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni or...
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Procès-verbal du 14 novembre
...sans but lucratif opérant un centre de ski de fond et de raquettes visant à promouvoir et développer la pratique de ces sports dans la ville; ATTENDU : la demande d’aide financière déposée par le Club Rendez-vous St- Georges pour la saison...