Recherches populaires
174 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 26 février 2024
...eillère Manon Bougie ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 910-2024 concernant des ententes relatives à des travaux municipaux, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 910-2024 soit annexé à la présen...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 février 2024
...emblée, le président d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 910-2024 concernant des ententes relatives à des travaux municipaux. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprime...
-
• Documents
Procès-verbal du 22 janvier 2024
...Jean Perron ET RÉSOLU unanimement QUE le projet de Règlement numéro 910-2024 concernant des ententes relatives à des travaux municipaux soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à la consultation publique. Q...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...motion ont été déposés à la séance du 27 novembre 2023; ATTENDU : que lors de la présentation de l’avis de motion les travaux préparatoires du budget 2024 étaient en cours et qu’aucun montant n’était inscrit au projet de règlement; AT...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 novembre
...le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION NO 23-13762 Acceptation des plans et estimation pour les travaux de prolongement des services municipaux dans la 144 e Rue et 22 e Avenue par Quartier Urbain inc. ATTEND...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 octobre
...Adjudication du contrat pour la fourniture d’un véhicule électrique modèle 2023 ou supérieur pour le Service d es travaux publics ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a reçu...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...environ 120 mètres afin d'y construire 3 habitations unifamiliales et qu’il désire être maître d'œuvre des travaux; ATTENDU : que cette demande est conforme aux plans directeurs des réseaux; ATTENDU : le rapport pr...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 octobre
...Vente d’une automobile à Le s Encans Ritchie, Ville de Mont -Saint -Hilaire ATTENDU : que le Service des travaux publics a procédé cette année au remplacement de l’automobile Kia Rondo LX, de l’année 2011, #31 et...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mai 2024
...TIGAN LTÉE pour la pose de béton bitumineux sur la route 271 ATTENDU : que la Ville de Saint-Georges réalisera des travaux de nuit pour le remplacement de conduite d’eau et d’égout sanitaire à la sortie du pont David-Roy du 24 au 27 mai...
-
• Documents
Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 891-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville......
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 889-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Ge......
-
• Documents
Procès-verbal du 25 septembre
...a pratique de l’agriculture. ADOPTÉE RÉSOLUTION NO 23 -13656 Acceptation des plans et estimation pour les travaux de prolongement du service d’aqueduc municipal de l’usine située au 521, 6 e Avenue Nord par Pomerleau inc. AT...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...Saint -Georges choisit d’établir la source de calcul de l’aide financière selon l’estimation détaillée du coût des travaux; ATTENDU : que la Ville de Saint -Georges autorise le dépôt de la demande d’aide financière,...
-
• Documents
Procès-verbal du 21 août
...rplus accumulé Nouvelle Ville . ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13611 Adjudicatio n du contrat pour les travaux d’amélioration de la station de surpression du système d’enneigement au centre de ski Saint -Georges ATTEN...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
...t la période du 16 juin au 6 juillet 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13582 Adjudication du contrat pour les travaux de remblai de la plateforme du site des neiges usées ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitatio...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 juin
...-Georges ATTENDU : que l’organisme Club Rendez -vous St -Georges demande un e aide financière pour des travaux de réfection de la toiture ainsi que pour le changement du système de chauffage; ATTENDU : les po...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...plus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13544 Acceptation d’une directive de changement travaux émissaire pluvial – secteur J.B. Fecteau ATTENDU : que des travaux de fossé ont été réalisés à l’automne; A...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...ndie (bunkers) pour le Service de la sécurité incendie. 5.26 Modification du Règlement numéro 859-2022 autorisant des travaux pour la mise à niveau de l’usine d’épuration au montant total de 18 520 656,29 $ et un emprunt du même montant....
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...r ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil adjuge à CONSTRUCTION JL GROLEAU INC. le contrat pour la réalisation des travaux de la nouvelle entrée électrique extérieure à l’espace Carpe Diem pour un montant total de 146 478,15 $ incluant to...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...RÉSOLUTION N O 23-13445 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de tourbe, de terre végétale et de travaux d’engazonnement ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d'offres sur invitation auprès de 6 entreprises, la Ville...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mai 2024
...E RÉSOLUTION N O 24 -14039 Adjudication du contrat pour la fourniture et pose de revêtement bitumineux (grands travaux) ATTENDU : qu'à la suite d'une soumissi on publique, la Ville a reçu les soumissions suivantes...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 juin 2024
...nouvel appel d’offres. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14096 Acceptation de directives de changement pour les travaux de mise à niveau de l’usine d’épuration ATTENDU : que des ajustements mineurs ont eu lieu ou auront lieu pe...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...sieur le con seiller Tom Redmond ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 859 -2022 autorisant des travaux pour la mise à niveau de l’usine d’épuration au montant total de 18 520 656,29 $ et un emprunt...
-
• Documents
Prolongement des réseaux en milieu bâti
...stance administrative au dossier; L’évaluation sommaire des Services techniques; Le coût de la surveillance lors des travaux; Le coût de tout surdimensionnement de conduites exigé par la Ville et requis pour le développement futur en de...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...mond, conseiller, donne avis qu'il sera soumis, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 859-2022 autorisant des travaux pour la mise à niveau de l’usine d’épuration au montant total de 18 520 656,29 $ et un emprunt du même montant. L...