Recherches populaires
183 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 15 octobre 2024
...urces externes a été formé suite à la publication d’un appel de candidatures; ATTENDU : que suite au processus d’évaluation comprenant des entrevues et des tests psychométriques, le comité de sélection recommande la nomin...
-
• Documents
Concernant la division du territoire de la municipalité en 8 districts électoraux
RÈGLEMENT N o 912 -202 4 Concernant la division du territoire de la municipalité en 8 districts électoraux PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 912 -202 4 CONCERNANT LA DIVISIO N DU TERRITOIRE...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...aration qui ne visent pas ou qui n e sont pas susceptibles d’affecter le respect d’un objectif ou d’un critère d’évaluation ne sont pas soumis au présent règlement. Règlement n° 483 -2012 PIIA centre -ville Page 4...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...éparation qui ne visent ou ne sont pas susceptibles d’affecter le respect d’un objectif ou d’un critère d’évaluation ; 3° Réparation urgente ou temporaire d’une part ie de bâtiment présentant un danger pour la séc...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix
...ces. Toutes les transformations qui ne sont pas susceptibles d’affecter le respect d’un objectif ou d’un critère d’évaluation ne sont pas assujetties au présent règlement. [r.676 -2017, 20 -09-2017] 2.2. PROCÉDURE RELATIV...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus
...us les travaux ou modifications qui ne sont pas susceptibles d’affecter le respect d’un objectif ou d’un critère d’évaluation ne sont pas assujettis à l’approbation d’un PIIA. Dans ces zones, le règlement s'applique aux...
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements étagés
...ormation additionnelle afin de compléter l'étude. Cette analyse doit tenir compte des objec tifs et des critères d'évaluation contenus au présent règlement. Au besoin, le CCU peut s'adjoindre les services d'un expert. Étape 4 :...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 février
...INC. CBTEC INC. ATTENDU : que l'analyse des soumissions a été effectuée en utilisant le système de pondération et d'évaluation des offres selon des critères préétablis et que la soumission ayant eu le meilleur pointage est celle déposée...