Recherches populaires
215 résultats trouvés pour taxes
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• Actualités
Appel de projets culturels : ''Les arts animent la ville''
L’enveloppe budgétaire globale allouée est de 4000 $. Ce montant sera réparti à raison d’un minimum de 1000 $ par projet sélectionné. Les projets artistiques admissibles peuvent prendre plusieurs formes. Il peut s’agir autant d’arts visuels, de......
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• Actualités
Le Complexe multisport en nomination pour les Prix d’excellence en architecture 2024
Les travaux d’architecture réalisés par ABCP architecture, en consortium avec Marie-Lise Leclerc architecte et Bilodeau Baril Leeming architectes, se distinguent notamment sur les plans environnemental et social en offrant un environnement moderne e......
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Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses
...TERMINOLOGIE TERRASSE : partie d’établissement complém entaire contigü e à un établissement commercial ou de service , aménagée en plein -air, où sont disposées des tables pour les consommateurs. Aucune cuisson ou préparation d’a...
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Sur les colporteurs
...palité pour : a) Solliciter en vue d’obtenir un don; b) Solliciter en vue d’offrir, ve ndre ou échanger un service ou un bien . Municipalité : Ville de Saint -Georges. Personne : Personne morale ou physique ....
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Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
...ossés et les talus, ainsi que l’ensemble des espaces ou voies nécessaires à son entretien ou à son exploitation . « BOITE DE SERVICE » : Tuyau muni d'un couvercle habituellement situé sur la ligne de propriété tel que défini...
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Décrétant une tarification du Service de la sécurité incendie pour les interventions dans le cadre d'incendie d'automobile des non-résidents
RÈGLEMENT N o 367 -20 10 Décrétant une tarification du Service de la sécurité incendie pour les interventions dans le cadre d'incendie d'automobile des non -résidants PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT -GEORGES RÈGLEMEN...
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Règlement de zonage
...e à trente chambres (H-12) ............................................................. - 3 - 2.2.2 GROUPE COMMERCE ET SERVICE ......................................................................................................... - 3 - 2...
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• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...pte des objectifs et des critères d’évaluation cont enus au présent règlement. Au besoin, le comité peut s’adjoindre les services d’un expert. Le comité peut aussi suggérer des conditions d’approbation du projet. Étape 4 : Re...
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• Documents
Peintures murales
...pte des objectifs et des critères d’évaluation cont enus au présent règlement. Au besoin, le comité peut s’adjoindre les services d’un expert. Le comité peut aussi suggérer des conditions d’approbation du projet. Étape 4 : Re...
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Procès-verbal du 11 avril
....31 Modification de l’aménagement de la 147e Rue – Quartier Urbain 7.32 Embauche de 5 préposés à la maintenance pour le Service des loisirs et de la culture 7.33 Adjudication du contrat pour le raccordement de résidences au réseau d’égo...
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• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...e Tho massin APPUYÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval ET RÉSOLU unanimement QUE la directrice du Service des finances et trésorière, Mme Karine Veilleux, CPA, M.A.P., M. Sc , soit autorisée à effectuer le...
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• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...el que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 6.25 Acceptation du nouvel organigramme du Service des loisirs et de la culture et nomination de mesdames Isabelle Gagnon à titre de directrice adjointe - Programma...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...rie locale / volet redressement− Sécurisation. 6.22 Départ à la retraite d’un conducteur de pelle hydraulique pour le Service des travaux publics. 6.23 Vente d’une lisière de terrain à Claudette Rodrigue et Michel Legault. 6.24...
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• Documents
Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...physique pouvant entraîner la mort ou résultant en des consé quences physiques importantes. « Centre de services animaliers , fourrière ou refuge » : Lieu autorisé à prendre en charge les animaux abandonnés, non dés...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C...
