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283 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 28 février
...maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM....
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Procès-verbal du 14 mars
...maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et Mme Cynthia Rodrigue, assistante-greffière. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19...
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Procès-verbal du 11 avril
...maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et Mme Cynthia Rodrigue, assistante-greffière. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30....
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Procès-verbal du 8 août
...vée de la séance . Cette séance extraordinaire est convoquée sur ordre verbal du maire à l ’assistante - greffière. Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments les meilleurs....
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Procès-verbal du 25 avril
...maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE. R...
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Procès-verbal du 9 mai
...maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM....
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Procès-verbal du 24 mai
...ante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et Mme Cynthia Rodrigue, assistante-greffière. MOT DE BIENVENUE DE LA MAIRESSE SUPPLÉANTE. CONSTAT DU QUORUM. CONSULTATION PUBLIQUE. PROJET P...
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Procès-verbal du 13 juin
...ante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DE LA MAIRESSE SUPPLÉANTE. CONSTA...
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Procès-verbal du 27 juin
...R DRE DU JO UR : RÉSOLUT ION N O 22-12978 Ordre du jo ur ATTE NDU : l'ordre du j our r édigé p ar la greffière IL EST P ROPOS É par madame la conseillère Esther Fortin APPUYÉ par monsie ur le conseiller Jean -...
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Procès-verbal du 11 juillet
...maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM....
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1 février
...6. CONSULTATION DU PROJET Le second projet de règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par co...
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Dépôt du rôle général de perception des taxes, tarifications et autres pour l'année 2023
...PERCEPTION DES TAXES, TARIFICATIONS ET AUTRES POUR L'ANNÉE 2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que la trésorière a complété et déposé à son bureau, le rôle général de perception...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 8 février
...'URBANISME NUMÉRO 163-2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conseil municipal, suite à l'adoption par sa résolution numéro 23-13244 à sa séance ordin...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 17 mai
...6. CONSULTATION DU PROJET Le second projet de règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par co...
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Avis de promulgation - 26 avril
...-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 875-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que, lors de la séance régulière du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 13 févr...
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Collecte des déchets solides - 26 avril
...ier des collectes 2023. Donné à Saint-Georges, ce 26e jour d’avril 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Procès-verbal du 24 avril
...ice générale adjointe et suppléante, trésorière et directrice du Service des finances et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE :...
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Avis d'entrée en vigueur - 3 mai
...ORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 879-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le...
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Avis d'entrée en vigueur - 3 mai
...ORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 877-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 mai
...6. CONSULTATION DU PROJET Le second projet de règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par cou...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 mai
...6. CONSULTATION DU PROJET Le second projet de règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par cou...
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Avis d'entrée en vigueur - 3 mai
...ORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 881-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le...
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Avis d'entrée en vigueur - 3 mai
...ORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 880-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le...
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Demande de dérogation mineure pour le 2250, 90e Rue - 10 mai
...B L I C Demande de dérogation mineure pour le 2250, 90e Rue AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme: QUE, lors de la séance ordinaire...
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Demande de dérogation mineure pour le 5150, 6e Avenue Sud - 10 mai
...C Demande de dérogation mineure pour le 5150, 6e Avenue Sud AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme : QUE, lors de la séance ordinair...