Recherches populaires
36 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Sur la gestion contractuelle
...d rer la pr ise de toute décision ayant pour effet d’au toriser la modification d’un con trat 8.1. Démarches d’autorisation d’une modification Sous réserve de l’article 8.2, pour toute d emande de modification au...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 février 2024
...1066 du Code municipal du Québec (RLRQ, chapitre C-27.1) et de la résolution adoptée en vertu de cet article. 1 - MARCHÉS MONDIAUX CIBC INC. 428 000 $ 5,00000 % 2025 448 000 $ 4,80000 % 2026 469 000 $ 4,60000 % 2027...
-
• Documents
Procès-verbal du 22 janvier 2024
...eur produit d’assurance présente une solution à la gestion de ses risques qui s’avère plus avantageuse que le recours au marché et qu’il y a lieu que la municipalité devienne assurée par celui-ci; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller...
-
• Documents
Prolongement des réseaux en milieu bâti
...• Le conseil peut, pour un motif qu’il juge valable ou lors d’une situation particulière, autoriser la poursuite de la démarche prévue à la présente politique même si certains seuils de consentement ne sont pas atteints, en autant que ceu...
-
• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......
-
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...ment suivants, à l’extérieur des périmètres urbains et les îlots déstructurés : a) L’abattage de moins de 40% des tiges marchandes uniformément réparties par période de 10 ans, à la condition que la superficie visée par l’abattage représente...
-
• Documents
Concernant la prévention des incendies
...s’ouvrir et permettre l’évacuation de l’occupant sauf si une porte s’ouvre directement sur l’ex térieur. ARTICLE 2 6 – MARCHANDISES DANGEREUSES 26.1 Identification Les propriétaires, locataires ou occupants de bâtiments indus...
-
• Documents
Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales
...ute temps, le conducteur du véhicule doit donner la priorité de passage à tout véhicule routier, cycliste, marcheur, ou autre randonneur. Il doit à cette fin immobiliser son véhicule et attendre d'avoir été dépassé ou cro...
-
• Documents
Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...«CAMION » Véhicule routier fa briqué pour le tra nsport d’au moins neuf (9) personnes ou de marchandises ou d'équipements. Aux fins du présent règlement, une habitation motorisée, un tracteur ou un...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 septembre
...directrice du Service des loisirs et de la culture et monsieur le conseiller Olivier Duval pour leur s démarches afin de compléter le tracé de ski de fond et de l’allonger pour le prochain hiver. Ils demandent...
-
• Documents
Règlement de zonage
...rochage et vide technique..................................................................................... - 1 - 5.2. MARCHÉ PUBLIC .......................................................................................................... - 2...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 mars 2024
...ement d’emprunt numéro 2023-93 de la MRC de Beauce-Sartigan ATTENDU : que la MRC de Beauce-Sartigan a entrepris des démarches visant à procéder à la réfection de son centre administratif, lequel est situé au 2727, boulevard Dionne, à St-Ge...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
...'optimiser les possibilités de rester en santé, de s'impliquer et d'être en sécurité; ATTENDU : que la Ville est en démarche de mettre à jour sa politique de la famille et des aînés; ATTENDU : que ce plan d'action implique la réalisatio...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...PPUYÉ par madame la conseillère Manon Bougie ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil est favorable au projet et appui la démarche de la municipalité de Saint-Honoré-de-Shenley pour le projet de développement d'un service d’hébergement et/ou de...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mars
...Viridis Environnement; QUE ce conseil autorise la Régie, en collaboration avec d’autres partenaires, à procéder aux démarches et analyses nécessaires pour l’implantation d’une solution TMB dans le but de gérer efficacement l’en...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...période de trois (3) ans à l’entreprise Neptune Security Services inc.; ATTENDU : que le 27 mars 2023 l’Autorité des marchés publics (AMP) nous a informés que l’entreprise Neptune Security Services inc. est maintenant inscrite au registre...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 juin
...ébec sera toutefois responsable de l’essai de vote par Internet afin d’assurer le bon déroulement de la démarche et de coordo nner les efforts, du choix du fournisseur ainsi que de l’implantation et de l’administrat...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...tretenus et demande si des amendes concernant le gazon peuvent être données. Mme Veilleux signal e que le Marché de Noël utilise l’entièreté du stationnement à une période importante de l’année pour les commerçant...
-
• Rubriques
Réservation | Annulation
RÉSERVATION - Marche à suivre Repérez la borne située la plus près de votre point de départ . Notez le numéro de la borne. Trouvez la borne située la plus près de votre point de destination . Notez également ce numéro....
-
• Actualités
Visite de SPORTSQUÉBEC : Ville de Saint-Georges obtient une très belle note
...s, d’affirmer le maire. C’est sans compter la proximité de nos infrastructures, qui, pour la plupart, sont à quelques pas de marches les unes des autres. Cette proximité viendra rehausser considérablement l’expérience des jeunes et de tous les partic...
![]()
-
• Actualités
Retour de la grande fin de semaine de ventes de garage du 24 au 26 mai
...e maximale de trois jours consécutifs; Seuls les produits usagés et appartenant au requérant peuvent être vendus. Aucune marchandise acquise dans le but d’en faire le commerce n’est autorisée; Deux enseignes n’excédant pas 0,6 m 2 chacu...
![]()
-
• Rubriques
Mes taxes foncières augmenteront-elles si la valeur attribuée à mon immeuble augmente?
...ent. L'évaluation n'est pas un processus générateur de revenus. Il s'agit tout simplement d'un moyen de calculer les valeurs marchandes de sorte que puisse être réparti équitablement le fardeau fiscal. Il importe de souligner qu'une augmentation du p...
-
• Rubriques
Des parcs uniques
...omaine de la Seigneurie. Véritable joyau, le domaine regroupe : l’île Pozer; les passerelles qui permettent aux marcheurs et cyclistes d’enjamber l’indomptable rivière Chaudière; le barrage gonflable qui donne accès à un magnifique p...
![]()
-
• Rubriques
Cour municipale
...s en lien avec votre procès, vous souhaitez faire une demande de remise de votre audition ou pour tout questionnement sur la marche à suivre, communiquez avec les services juridique. Téléphone : 418-228-5555 , poste 2223 Courriel&nbs...
![]()
-
• Actualités
Jeux du Québec : Ville de Saint-Georges dépose son cahier technique
...en candidature a pris un très grand soin de sélectionner des terrains sportifs qui sont à proximité, voire à quelques pas de marche les uns des autres. En plus d’offrir des infrastructures de qualité et accessibles, on souhaite maximiser l’expérience...
![]()
