26 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 25 septembre

...écembre 2023 pour le centre de ski est déposé au consei l. RAPPORT D ’EMBAUCHE D ’UNE SURVEILLANTE DE PATINAGE LIBRE POUR LE SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CUL TURE Un rapport d’embauche d’une surveillante de...

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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux

...ommation humaine ou animal, y compris les biscuits et autres gâteries pour chiens; d) Les poussettes, vélos, patins à roues alignées, planches à roulettes ou tout objet similaire; e) Tout animal dangereux, potent...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

...RÉSOLU unanimement QUE soit autorisé le versement des subventions aux organismes accrédités suivants : - Club de patinage artistique St-Georges inc. 20 695 $ - Club de hockey junior 2A Saint-Georges-de-Beauce 1900 $ - Groupe Scout e...

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Procès-verbal du 12 février 2024

...omie Beauce-Etchemins pour une période de 2 ans. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13879 Démission d’un préposé aux patinoires extérieures pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : la lettre de démission reçue de M. G...

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Procès-verbal du 22 janvier 2024

...890 de Saint-Georges 4000 $ - Corps de cadets 2625 2500 $ - Club de gymnastique régional Voltige 7000 $ - Club de patinage artistique St-Georges inc. 20 000 $ - Association des joueurs de hockey mineur de St-Georges inc. 40 000 $ - C...

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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité

...ce qui précède, de jouer avec u ne bal le, un ballon, une rondelle, une trottinette, un tricycle, des patins à roues alignées, une planche à roulettes, un traîneau ainsi que tout équipement permettant d’y circuler....

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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024

RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......

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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité

...RCULATION DANS UN PARC 100 $ À l’intérieur des parcs, il est interdi t d e circuler en vélo, trottinette, tricycle, patin à roue s alignées ou planche à roulettes lorsqu’une signalisation l’interd it. 41. POINTEUR LASER...

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Procès-verbal du 11 septembre

...PA TINAGE LIBRE POUR LE SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CUL TURE Un rapport d’embauche d’un surveillant de patinage libre pour la période du 4 septembre 2023 au 29 avril 2024 pour le Service des loisirs et de la...

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Procès-verbal du 23 mai

...ÉSOLU unanimement QUE soit autorisé le versement des subventions aux organismes accrédités suivants : - Club de patinage artistique de Saint-Georges : 36 260 $ - Association du hockey mineur Saint-Georges : 70 805 $ - Chorale les R...

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Procès-verbal du 23 janvier

...mineur de Saint-Georges : 3180 $ - Club de gymnastique Voltige : 5190 $ - Corps de Cadets 2625 : 780 $ - Club de patinage artistique : 4440 $ - Scouts et guides Saint-Georges : 1590 $ - Maison des Jeunes Beauce-Sartigan : 6300 $...

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Procès-verbal du 12 décembre

...ture pour la période du 2 décembre 2022 au 10 août 2023 est déposé au conseil. RAPPORT D ’EMBAUCHE D ’UN RESPONSABLE DE PATINOIRE POUR LE SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE Un rapport d’embauche d’un responsable de patinoire pour le...

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Procès-verbal du 28 novembre

...ion Leslie Boutin ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13201 Embauche de préposés à la maintenance et de responsables de patinoire pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : le besoin d'embaucher du personnel à titre de prép...

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Procès-verbal du 17 janvier

...t de racquetball mineur : 3090 $ - Club de gymnastique Voltige : 3720 $ - Corps de Cadets 2625 : 1020 $ - Club de patinage artistique : 3570 $ - Scouts et guides Saint-Georges : 1590 $ - Maison des Jeunes Beauce-Sartigan : 4260 $...

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Procès-verbal du 9 mai

...ÉSOLU unanimement QUE soit autorisé le versement des subventions aux organismes accrédités suivants : - Club de patinage artistique : 27 965 $ - Association tennis et racquetball mineur : 23 805 $ - Scouts et Guides Saint-Georges :...

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Procès-verbal du 15 août

...la culture . 7.20 Rejet de la soumission pour la fourniture et pose de revê tement bitumineux de la patinoire du parc Pomerleau. ADOPTÉE PROCÈS -VERBA UX : RÉSOLUTION N O 22 -13017 Séance ord...

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Règlement de zonage

...ng ; 5° Bâtiments regroupant des courts de tennis, squash, badminton et autres activités sportives de même nature ; 6° Patinoire couverte, stade couvert, piscine intérieure ; 7° Gymnase ; 8° Salle d’amusement. 2.2.2.12.1 CLASSE COMME...

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Procès-verbal du 11 décembre

...de protection du territoire agricole du Québec par Motoneige Beauce Sud. 7.4 Rapport d’embauche de 5 responsables de patinoires extérieures pour le Service des loisirs et de la culture. 7.5 Rapport d’embauche d’un assistant-surveillant...