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37 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -13984 Mandat à Ubéo inc. pour poursuivre le plan de communication pour l a candidature de la Ville pour la Finale des Jeux du Québec – Été 2027 ATTENDU : la banqu...
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...e Anniversaire ATTENDU : que la MRC de Beauce-Sartigan a déposé un Plan d’action au ministère de la Culture et des Communications pour l’Entente de développement culturel 2024 de la MRC; ATTENDU : que le projet Tourbillon fantasmagori...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.25 Embauche d’une graphiste et adjointe aux communications à la Direction générale. 7.26 Nomination des membres du comité de candidature de la Finale des Jeux d...
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Règlement de construction
...es ou radioactives ou dont la garde exige des mesures particulières ; 7° Installations informatiques ou de télécommunication ; 8° Tout usage émanant de l’autorité publique. 2.2.3. CONSTRUCTION NON CONFORME AUX DISPOSITI...
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Procès-verbal du 23 octobre
...ATTENDU : que la MRC de Beauce -Sartigan a déposé un Plan d ’action au ministère de la Culture et des Communications pour l’Entente de développement culturel 2024 de la MRC; ATTENDU : que le projet Tourbillon fant...
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Procès-verbal du 11 décembre
...TOTAL: SERVICE DE L ’INFORMATIQUE 1 599 389$ DIRECTION GÉNÉRALE Administration et communications 730 326$ TOTAL: DIRECTION GÉNÉRALE 730 326$ SERVICE DE LA SÉCURITÉ IN...
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Procès-verbal du 17 juillet
...résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13597 Cession d’une servitude en faveur d’Hydro-Québec et de TELUS Communications inc. ATTENDU : que nous avons reçu une demande pour la signature d’une servitude en faveur d’Hydro-Qu...
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Procès-verbal du 25 avril
...mai 2022 au 30 septembre 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12901 Embauche d’une graphiste et adjointe aux communications pour la direction générale ATTENDU : le besoin d’embaucher une graphiste et adjointe aux communications...
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Procès-verbal du 15 août
...rammation à l’usine de filtration ATTENDU : que nous devons effectuer le remplacement des équipements de communication et leur programmation à l’usine de filtration; ATTENDU : la recommandation de M. Guy Bilodeau, di...
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Procès-verbal du 13 juin
...s à l’espace Carpe Diem; ATTENDU : que le matériel a été payé par une subvention du ministère de la Culture et des Communications, par la Ville et par les Amants de la Scène; ATTENDU : que les parties doivent s’entendre sur les modal...
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Procès-verbal du 24 mai
...du Service des loisirs et de la culture à déposer une demande d'aide financière auprès du ministère de la Culture et des Communications du Québec dans le cadre du Programme d'aide financière aux bibliothèques publiques autonomes. QUE le ma...
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Procès-verbal du 8 mai
...tonomes ATTENDU : que la Ville désire déposer une demande d’aide financière auprès du ministère de la Culture et des Communications du Québec dans le cadre du Programme d’aide financière aux bibliothèques publiques autonomes 2023-2024;...
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Procès-verbal du 9 mai
...ême le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12925 Acceptation d’une servitude en faveur de TELUS Communications inc. et Hydro-Québec le long de la 138 e Rue ATTENDU : que nous avons reçu une demande pour la signa...
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Procès-verbal du 11 avril
...enregistrement pour l’approbation du Règlement numéro 837-2022 autorisant des travaux pour le remplacement du système de communication entre l’usine et les sites sur le réseau d’eau potable et le remplacement du réducteur de pression RP-3 au mo...
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Procès-verbal du 28 février
...ON N O 22-12756 ( SUITE ) QUE le Règlement numéro 837-2022 autorisant des travaux pour le remplacement du système de communication entre l’usine et les sites sur le réseau d’eau potable et le remplacement du réducteur de pression RP-3 au...
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Procès-verbal du 14 février
...s, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 837-2022 autorisant des travaux pour le remplacement du système de communication entre l’usine et les sites sur le réseau d’eau potable et le remplacement du réducteur de pression RP-3 au...
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Procès-verbal du 12 décembre
...TOTAL: SERVICE DE L’INFORMATIQUE 1 254 250 $ DIRECTION GÉNÉRALE Administration et communications 668 285 $ TOTAL: DIRECTION GÉNÉRALE 668 285 $ SERVICE DE LA SÉCURITÉ IN...
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Procès-verbal du 13 février
...3-13306 Demande de déplacement de 2 poteaux Telus ATTENDU : le besoin de déplacer 2 poteaux appartenant à Telus Communications inc. afin de faciliter la réalisation de travaux sur la 25 e Avenue et sur la 155 e Rue; ATTENDU :...
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Procès-verbal du 24 avril
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13448 Mandat à Automatisation JRT inc. pour le remplacement des équipements de communication et programmation à l’usine de filtration ATTENDU : que nous devons finaliser le remplacement des équipem...
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Procès-verbal du 13 novembre
...charge les appels 9 -1-1 natifs IP de bout en bout; ATTENDU : que le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) a établi, dans la Décision de télécom CRTC 2015 - 531, que le système 9 -1-1 de p...
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Concours « Un arbre pour l’avenir » : 300 arbres seront attribués cet automne
...arbre; votre adresse courriel obligatoire, pour les confirmations à venir et les détails sur la journée de collecte. Les communications se feront uniquement par courriel; votre préférence pour l’arbre 1-2-3, en cochant à côté de l’arbre....
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Le barrage gonflable sera déployé à la fin du mois de juillet
...rs la fin du mois de juillet, et ce jusqu’au 31 octobre. Afin d’aviser les riverains, Ville de Saint-Georges procédera à une communication publique trois jours avant le déploiement du barrage. Ville de Saint-Georges vous remercie de votre compré...
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Utilisation des renseignements
...au moment de cette collecte. Consentement : Toute personne doit être avisée lors de collecte d’information ou de communication de renseignements personnels qui la concerne et elle doit y consentir. Limitation d’information : La Vill...
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Contestation ou demande de révision
...bord… Toute personne qui songe à déposer une demande de révision administrative devrait, avant de le faire , entrer en communication avec l’évaluateur de la firme Évimbec ltée. Elle pourra alors s’assurer qu’elle possède toutes les informations...
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Alertes CITAM et notifications de la Ville
.... En cas d’urgence, ce système permet de vous joindre soit par téléphone, par texto et/ou par courriel. Ce système de communication de masse sera principalement utilisé lors de situations d’urgence telles que : Inondations Fuite d...
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