54 résultats trouvés pour taxes

• Rubriques

Bris causé par le déneigement

Si votre propriété est endommagée accidentellement par les équipements de déneigement, ce qui se produit particulièrement en début de saison quand une mince couverture de neige réduit la visibilité, vous pouvez signaler ces incidents en communiquant...

• Rubriques

Dépôt de neige ou de glace

Ville de Saint-Georges rappelle aux citoyens qu’il est interdit de déposer de la neige ou de la glace dans un endroit public à moins d'avoir obtenu préalablement une autorisation écrite de la Municipalité. La neige ou la glace ne doit pas être...

• Documents

Procès-verbal du 11 décembre

...ammation et Amélie Ferland à titre de directrice adjointe – Entretien. 6.26 Embauche d’une préposée à la fabrication de neige pour le centre de ski. 6.27 Embauche de préposés aux remontées mécaniques pour le centre de ski. 6.28 Embauch...

• Documents

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 octobre

...ZONES VISÉES ET DES ZONES CONTIGÜES La zone IB -325 est située au Nord -Est de la 108 e Rue et au Sud -Est du dépôt à neige. Les zones contigües sont les zones PC -226, IC -020, PA -324, CD -321, RD -319, RB -218. La zone PC -22...

• Documents

Procès-verbal du 10 octobre

...RÉSOLUTION N O 23 -13688 Demande d'autorisation à la Commission de protection du territoire agricole par Motoneige Beauce Sud ATTENDU : la demande de Motoneige Beauce Sud auprès de la Commission de protection du territoire...

• Documents

Procès-verbal du 13 novembre

...lective des cols bleus. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13750 Embauche de préposés à la fabrication de neige pour le cen tre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre d...

• Documents

Procès-verbal du 23 octobre

...au rapport d’embauche. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13711 Embauche de préposés à la fabrication de neige pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de...

• Documents

Stationnement de nuit - 29 novembre

...lisateurs de ces espaces de stationnement doivent prendre soin de se conformer à la signalisation installée pour le déneigement. Donné à Saint-Georges, ce 29e jour de novembre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière

• Documents

Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024

RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......

• Documents

Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2024

...hets. La présente règlementation ne s’appli que pas à un logement intergénérationnel. 12. TARIFICATION POUR LE DÉNEIGEMENT ET L'ENTRETIEN D'ÉTÉ DES RUES PRIVÉES DU SECTEUR DU LAC -DES -ÎLES Aux fins de rencontrer les dépenses...

• Documents

Procès-verbal du 9 septembre 2024

...contrat pour la fourniture de services professionnels de laboratoire pour l’analyse de l’eau potable, des eaux usées, des neiges usées et de l’eau des piscines pour 12 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de...

• Documents

Procès-verbal du 11 décembre

...767$ SERV ICES TECHNIQUES Administration 1 033 149$ Gestion des neiges usées 75 000$ Aéroport de S ain t-Georges 421 312$ Aqueduc 48 489...

• Documents

Procès-verbal du 13 mai 2024

...tionnement. ADOPTÉE RÉ SOLUTION N O 24 -14042 Adjudication du contrat pour la fourniture d’un canon à neige ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres sur invitation auprès de 3 entreprises , la Ville a...

• Documents

Procès-verbal du 21 août

...contrat pour la fourniture de services professionnels de laboratoire pour l’analyse de l’ eau potable, des eaux usées, des neiges usées et de l’eau des piscines ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3...

• Documents

Stationnement de nuit - 30 octobre

...ces espaces de stationnement doivent prendre soin de se conformer à la signalisation installée pour le déneigement. Donné à Saint-Georges, ce 30e jour d’octobre 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière

• Documents

Procès-verbal du 15 octobre 2024

...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14242 Embauche de personnel à l’entretien ménager et à la fabrication de neige pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel à l’entretien ménager et à la...

• Documents

Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux

...e de chats (animalerie) ne constitue pas une chatterie. « Eau potable » : Eau destinée à la consommation. La neige et la glace ne constituent pas une source d’eau potable répondan t aux impératifs biologiques de l’animal. «...

• Documents

Procès-verbal du 28 octobre 2024

...e ski. 7.20 Embauche de commis au restaurant pour le centre de ski. 7.21 Embauche d’un préposé à la fabrication de neige pour le centre de ski. 7.22 Embauche d’une commis à l’accueil pour le Service des loisirs et de la culture....

• Documents

Établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges

...COURS DE SKI/PLANCHE À NEIGE Enfant (5 ans et moins) Gratu...

• Documents

Procès-verbal du 11 septembre

...onnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13633 Adjudication du con trat pour le remplacement de prises de canon à neige et de sectionneurs électriques au centre de ski Saint -Georges ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur...

• Documents

Gestion des stationnements publics

...ement de nuit: Plusieurs aires de stationnement permettent le stationnement de nuit sauf dura nt les périodes de déneigement là où indiqué par la signalisation. 7.1.6 Temps et périodes d’application de la réglementation: Les du...