Recherches populaires
104 résultats trouvés pour taxes
-
• Actualités
Avis d'appel d'intérêt - Opération d'une fourrière et gestion animalière
...ence mais plutôt la publication d’un appel d’intérêt afin de trouver des fournisseurs pour un éventuel appel d’offres ou une demande de prix en vue d’attribuer un contrat. Les documents de l’avis peuvent être obtenus auprès de madame Louise Côté...
![]()
-
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...ère et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE LE 340 À 356, 122 E RUE Au cours de cette assemblée, le président d'assemblé...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...ère et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 5150, 6E AVENUE SUD Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a e...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 octobre
...greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE. DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 275, 15 E RUE Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqué...
-
• Documents
Règlement de zonage
..................... - 10 - 12.1.6 . LISTE DES CATÉGORIES DE CONSTRUCTIONS, D’OUVRAGES OU DE TRAVAUX ADMISSIBLES À UNE DEMANDE DE DÉROGATION………............................................................................................... - 11...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...ère et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 2955, 81 E RUE Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqu...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...22 e Avenue. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 17205, BOULEVARD LACROIX Au cours de cette assemblée, le président d'assemblé...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...ère et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 420, 40 E AVENUE SUD Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 mars 2024
...ère et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR UNE PARTIE DU LOT 2 995 023 (LOT 6 606 491 PROJETÉ ) SITUÉE SUR LA 1RE AVENUE...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...nts utiles et nécessaires pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13059 Demande de dérogation mineure pour le 370-380, 122 e Rue ATTENDU : la demande du propriétaire du 370-380, 122 e Rue qui...
-
• Actualités
Appel de candidatures pour le comité consultatif d’urbanisme
...incipales tâches du comité sont d’étudier et d’émettre des avis et des recommandations au conseil municipal en lien avec les demandes qui lui sont soumises en matière de zonage, de dérogation mineure, de plans d’implantation et d’intégration architec...
![]()
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mars
...itutionnelle. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 11165, 2E AVENUE Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expli...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 mars 2024
...ral et Mme Cynthia Rodrigue, assistante-greffière. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE LOT 2 995 984 SITUÉ SUR LA 125 E RUE Au cours de cette assemblée, le présiden...
-
• Actualités
Ville de Saint-Georges veut se doter d’un stade de soccer intérieur
...ant. Malgré des délais très serrés, nous y sommes parvenus. Précisons que le gouvernement du Québec répondra à la demande d’aide financière de la Ville au cours du mois de juin 2024. Ville de Saint-Georges a grand espoir que la répon...
![]()
-
• Actualités
Finale des Jeux du Québec – Mandat à une firme externe
...la quote-part de la Ville sera de 3,1 M$ en 2024. Les élus ont donné leur autorisation à un accord de principe pour une demande de prolongement des services municipaux sur la 16e Avenue par les Développements Baillargeon inc. Le prolongement, su...
![]()
-
• Rubriques
Travaux nécessitant un permis
...nnée. Validité Un permis est généralement valide pour une période d’un an. Donc, n’hésitez pas à en faire la demande le plus tôt possible. Par contre, prenez note qu’un permis devient invalide, nul et sans effet lorsque la constructio...
![]()
-
• Rubriques
Prévention incendie
...ieux scolaires et les résidences pour personnes âgées. De plus, les préventionnistes offrent aux entreprises, qui en font la demande, la possibilité de suivre une formation sur l’usage des extincteurs portatifs. Pour toutes questions en matière...
![]()
-
• Actualités
Passeport animal inc. sera responsable de la gestion animalière dès le 1er novembre
...assurera de nouveau la vente des médailles sur son territoire. Ainsi, les propriétaires d’animaux qui voudront procéder à la demande d’une nouvelle médaille, au remplacement d’une médaille perdue ou à la modification à leur dossier sont invités à com...
![]()
-
• Actualités
Retour du Programme pour le verdissement - volet plantation d’arbres
...ux, la localisation, les dimensions et une liste des arbres ou végétaux ainsi qu’estimer le coût des travaux en lien avec la demande de subvention. Les responsables du programme procéderont à l’inspection des travaux avant de procéder au verseme...
![]()
-
• Actualités
Ordonnances provisoires émises par le Tribunal administratif du travail
Conséquemment à la plainte et à l’ordonnance provisoire rendue par le Tribunal, la Ville se voit dans l’obligation d’enlever plusieurs toilettes chimiques qui ont été ajoutées dans des parcs et terrains sportifs après le début de la grève. Soye......
![]()
-
• Actualités
État de situation suite à la rencontre de médiation du 16 juin 2024
...re-offre syndicale ait été présentée, après réflexion et avec égards, cette dernière comprenait notamment une toute nouvelle demande. Malgré tout le bon vouloir de la Ville, les parties n'ont malheureusement pu s'entendre. La Ville réitère son d...
![]()
-
• Actualités
Mise à jour des activités estivales dans le contexte de la grève
...onseil municipal, considérant les enjeux et impacts financiers présents et à venir sur l’ensemble de sa structure salariale, demande la collaboration et la compréhension de tous les citoyens.
![]()
-
• Actualités
Ville de Saint-Georges souligne la Semaine nationale des travaux publics
...ement pas fonctionner. Il ne s’agit que de vivre une problématique d’alimentation en eau ou un bris majeur dans une rue pour demander immédiatement l’intervention de la Ville. Qui vient en aide aux citoyens à ce moment? Le Service des travaux publics...
![]()
-
• Rubriques
Utilisation des renseignements
...e personne. Accès aux informations personnelles : La Ville est tenue de renseigner toute personne qui en fait la demande de l’existence des informations personnelles qui la concerne, de leur usage, si elles ont été transmises à des tiers...
-
• Rubriques
Cour municipale
...us avez besoin d'obtenir une copie de la preuve, vous avez des questions en lien avec votre procès, vous souhaitez faire une demande de remise de votre audition ou pour tout questionnement sur la marche à suivre, communiquez avec les services juridiq...
![]()
