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68 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...ortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin , Jean Perron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean -Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...e la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Renaud Fortier, Olivier Duval, Jean Perron et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...ie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Jean Perron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...ie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Jean Perron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin , Jean Perron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean -Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon...
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Concernant la division du territoire de la municipalité en 8 districts électoraux
...5 mars 2024 ; IL E ST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ pa r monsieur le conseiller Olivier Duval ET RÉSOLU unanimement QUE LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1. Le territoire de la Ville...
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Concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Georges
...er 202 2; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Rena ud Fortier APPUYÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval ET RÉSOLU unanim ement D’ADOPTER le code d’éthique et de déontologie suivant : BUTS ET OBJECTIFS...
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Relatif à l’établissement et au fonctionnement de la bibliothèque municipale
...on né à un e séance de ce conseil tenue le 14 février 2022 ; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval APPUYÉ par monsieur le conseiller Jean -Pierre Fortier ET RÉSOLU unanimement LE C ONSEIL MUNICIPAL DÉ...
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Procès-verbal du 12 juin
...ie et Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Jean Perron, Renaud Fortier, Olivier Duval et Jean-Pierre Fortier. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont...
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Procès-verbal du 8 mai
...si que messieurs les conseillers Tom Redmond, Serge Thomassin, Jean Perron, Renaud Fortier, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur...
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Procès-verbal du 26 septembre
...si que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur...
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Procès-verbal du 12 septembre
...que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur...
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Procès-verbal du 8 août
...Madame la conseillère Manon Bougie Monsieur le conseiller Jean -Pierre Fortier Monsieur le conseiller Olivier Duval Mons ieur le conseiller Renaud Fortier Mesdames, Messieurs, Vous êtes, par le présent avis, con...
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Procès-verbal du 11 juillet
...que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur...
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Procès-verbal du 27 juin
...et sa portée; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseille r Tom Redmond APPUYÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval ET RÉSOLU unanimement QUE le second projet d u Règlement numéro 857 -202 2 amendant le Règlement...
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Procès-verbal du 13 juin
...ents messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi pré...
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Procès-verbal du 24 mai
...si que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi pré...
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Procès-verbal du 9 mai
...si que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur...
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Procès-verbal du 25 avril
...si que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur...
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Procès-verbal du 11 avril
...si que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur...
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Procès-verbal du 28 mars
...Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur...
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Procès-verbal du 14 mars
...on Bougie ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Renaud Fortier, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur...
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Procès-verbal du 28 février
...her Fortin ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Jean Perron, Jean-Pierre Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur...
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Procès-verbal du 14 février
...n et Manon Bougie ainsi que messieurs les conseillers Serge Thomassin, Tom Redmond, Jean Perron, Renaud Fortier et Olivier Duval. Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur...
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Procès-verbal de 26 janvier
...er Fortin Madame la conseillère Manon Bougie Monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier Monsieur le conseiller Olivier Duval Monsieur le conseiller Renaud Fortier Mesdames, Messieurs, Vous êtes, par le présent avis, convoqués...