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53 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 26 juin
...RÉSOLUTION N O 23 -13568 Mise à jour du permis d’alcool auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux ATTENDU : que M. Michel Mercier, régisseur – Aréna et installatio ns aquatiques a été désigné comme...
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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...ctivité. Une telle autorisatio n n’est valide que si le titulaire se conforme aux conditions imposées. 31. JEUX DANS LA RUE 40 $ Il est interdit, dans les rues de la municipalité, de pratiquer ou de permettre...
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Règlement de zonage
............................................................... - 31 - 6.3.4.6. BÂTIMENT CONNEXE À UN PARC, À UN TERRAIN DE JEUX, À UN CIMETIÈRE OU À UN AUTRE USAGE SIMILAIRE ...........................................................................
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Règlement de lotissement
...CIRCULATION ...............................................2 2.3.4. CESSION DE TERRAIN POUR FINS DE PARC OU TERRAIN DE JEUX OU SENTIER MULTIFONCTIONNEL .............................................................................................
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Règlement sur les permis et certificats
...n’est émis à moins que : 1° Le tarif exigible n’ait été payé ; 2° Les terrains requis pour fins de parcs, terrain de jeux ou espace naturel n’aient été cédés à la ville, ou que la somme équivalente telle que définie aux règlements n’ait é...
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Règlement sur les conditions d’émission des permis
..... ................................ ...................... 4 2.2.4. CESSION DE TERRAIN POUR FINS DE PARC, DE TERRAIN DE JEUX OU D’ESPACE NATUREL .................. 4 CHAPITRE 3 DISPOSITIONS FINALES ................................ ........
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...rue publiqu e sont soignées et comporte des détails architecturaux plus nombreux, des variations de matériaux, des jeux de retrait et décrochés, des vitrines et/ou est partiellement dissimulées par des végétaux de différentes h...
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Procès-verbal du 13 juin
...ÉE RÉSOLUTION N O 22-12972 Renouvellement du permis d’alcool auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux ATTENDU : que pour renouveler le permis d’alcool pour le centre sportif Lacroix- Dutil, nous devons mettre à jour...
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Procès-verbal du 11 avril
...produit. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12867 Retrait de candidature à titre de milieu hôte de la Finale des Jeux du Québec 2025 ATTENDU : que la Ville avait avisé SportsQuébec de son intention de déposer sa candidature pour...
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Procès-verbal du 14 février
...nsieur le conseiller Tom Redmond sur le Comité consultatif d’urbanisme, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur les Jeux du Québec, sur le Comité des loisirs et de la culture, sur le Comité des fêtes, sur le Bercail et sur le Comité de c...
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...84 Mandat à Ubéo inc. pour poursuivre le plan de communication pour l a candidature de la Ville pour la Finale des Jeux du Québec – Été 2027 ATTENDU : la banque d’heures déjà octroyée à Ubéo inc. pour leur expertise en...
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Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
...ou agrandissement d’un établissement scolaire; d) habitation; e) espace naturel, espace public, terrain de jeux, accès à l’eau et parc; f) infrastructure publique et service d’utilité publique; g) équipement collectif...
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Procès-verbal du 25 septembre
...lantation ou agrandissement d’un établissement scolaire, habitation, espace naturel, espace public, terrain de jeux, accès à l’ eau et parc, infrastructure publique et service d’utilité publique, équipement collectif, d...
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Procès-verbal du 13 novembre
...e des J eux du Québec – Été 2027 ATTENDU : que la Ville souhaite poser sa candidature pour la Finale des jeux du Québec - Été 2027 et qu’ une lettre d’intention a d’ailleurs été transmise à SportsQuébec à cet effet ;...
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Procès-verbal du 23 octobre
...RÉSOLUTION N O 23-13706 Avis d’intention pour le dépôt d’une candidature à titre de milieu hôte de la Finale des Jeux du Québec 2027 ATTENDU : que la Ville souhaite signifier à SportsQuébec, son intérêt pour le process...
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Procès-verbal du 27 novembre
...gie intermunicipale du comté de Beauce-Sud, par madame la conseillère Manon Bougie sur une rencontre préparatoire pour les Jeux du Québec 2027 et sur une rencontre avec le Conseil économique de Beauce, par monsieur le conseiller Serge Thomassin...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......
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Procès-verbal du 11 décembre
...e; ATTENDU : que le Service des loisirs et de la culture sera également responsable de la candidature de la Ville aux Jeux du Québec - Été 2027 et à son organisation éventuelle; ATTENDU : que ce nouvel organigramme s’inscrit également d...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...Graphe inc. pour effectuer le graphisme et la conception du premier cahier de candidature de la Ville pour la Finale des Jeux du Québec – Été 2027. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 24-13821 Séance extraordinai...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...nte aux communications à la Direction générale. 7.26 Nomination des membres du comité de candidature de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027. 8.5 Rapport d’embauche d’une surveillante-sauveteuse ou monitrice pour le Service des loi...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE, sur Transport Autonomie Beauce-Etchemins et sur le comité de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027, par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier sur les négociations en cours avec les pompiers...
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...Dépôt du dossier d’évaluation technique et engagement de la Ville de Saint-Georges dans le cadre de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027 ATTENDU : que la Ville de Saint-Georges a signifié à SPORTSQUÉBEC son intérêt à recevoir su...
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Des parcs uniques
...haudière; le barrage gonflable qui donne accès à un magnifique plan d’eau au centre-ville; le parc Veilleux avec ses jeux d’eau, ses modules de jeux pour enfants, un parcours de santé composé d’une dizaine de stations d’exercices pour aînés e...
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Service des travaux publics
...ge de la chaussée et à l’entretien des parcs et espaces verts qui ne sont pas équipés de surfaces sportives ou de modules de jeux (sous la responsabilité du service des loisirs et de la culture). Adressez-vous à ce service pour : ...
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• Actualités
Inauguration du nouveau complexe multisport de la polyvalente de Saint-Georges
...de la population et des élèves. En acceptant ainsi de regrouper les besoins municipaux avec ceux du monde scolaire (piscine, jeux d'eau, gymnases et classes), nos communautés prouvent que lorsqu'elles travaillent ensemble, elles en sortent gagnantes...
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