Recherches populaires
260 résultats trouvés pour taxes
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Berce de Caucase
...robustes puis exposez les sacs au soleil pendant un minimum d’une semaine pour détruire les semences. Ensuite, les jeter aux ordures. Ne jamais jeter dans la nature des parties de la plante, des rhizomes ou de la terre provenant des opérations d’...
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Dossier Escouade canine : Renouvellement des licences pour les chiens et chats
...entait à votre domicile; l’obligation de renouveler annuellement sa licence pour un chien ou un chat demeure en vertu du règlement municipal no 784-2020*. Veuillez plutôt vous présenter à l’hôtel de ville pour venir la payer directement....
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Travaux nécessitant un permis
...type de construction, des travaux, d'usage et du coût estimé des travaux. Pour plus de détails, consultez la section n°4 du Règlement établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages.
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Herbe à poux
...préférable de tondre à la mi-juillet et à la mi-août. Comment disposer des résidus : Vous pouvez jeter aux ordures les plants arrachés ou coupés. Ne jamais jeter dans la nature des parties de la plante, des racines ou de la terr...
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Herbe à la puce
...Comment disposer des résidus : Disposer de tous les résidus dans des sacs de poubelles résistants et les jeter aux ordures. Ne jamais jeter dans la nature des parties de la plante, des rhizomes ou de la terre provenant des opérations d’...
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Phragmite exotique
...Comment disposer des résidus : Disposer de tous les résidus dans des sacs de poubelles résistants et les jeter aux ordures. Ne jamais jeter dans la nature des parties de la plante, des rhizomes ou de la terre provenant des opérations d’...
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Renouée du Japon
...Comment disposer des résidus : Disposer de tous les résidus dans des sacs de poubelles résistants et les jeter aux ordures. Ne jamais jeter dans la nature des parties de la plante, des rhizomes ou de la terre provenant des opérations d’...
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Ventes d’immeubles pour défaut de paiement de taxes
...i vous désirez obtenir des informations sur les dimensions d’un immeuble ou sur les usages qui y sont autorisés en vertu des règlements d’urbanisme de la Ville, veuillez vous adresser au : Service de l’urbanisme Téléphone : 418 226-...
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Cour municipale
...lois provinciales, entre autres, le Code de la sécurité routière et la Loi sur les véhicules hors route. Infractions aux règlements municipaux tels la paix et le bon ordre, le stationnement, les animaux, les fausses alarmes, le zonage, les nuisan...
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Comment sont calculées les taxes foncières?
...ées en fonction de la valeur imposable de l'immeuble et du taux d'imposition municipal. Le taux d'imposition est décrété par règlement de taxation annuel pour chaque tranche de 100 $ d'évaluation imposable. Depuis janvier 2013, la Ville de Saint-Geor...
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Dépôt de neige ou de glace
...la neige ne doit pas nuire à la visibilité d’un panneau de circulation, d’un feu de circulation ou à une intersection. Règlement : 588-2015, Art.39
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• Actualités
État de situation suite à la rencontre de médiation du 16 juin 2024
...Le 16 juin dernier, la Ville s'est présentée à une rencontre de médiation en toute bonne foi, dans l'espoir de trouver un règlement. La Ville a déposé à cette occasion une offre monétaire bonifiée qui respecte à la fois son cadre financier, s...
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Usages autorisés (sous conditions)
...N° civique PAIR : Mardi, jeudi et samedi N° civique IMPAIR : Mercredi, vendredi et dimanche Le règlement ne s’applique pas pour la première saison des nouveaux aménagements paysagers. Stationnements, patios, mur...
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Encombrants ménagers (gros rebuts)
Il n’y a pas de collecte spéciale pour les encombrants ménagers et ils ne sont pas ramassés avec la collecte des ordures ménagères. La Régie intermunicipale du comté de Beauce-Sud (RICBS) offre un service gratuit de récupération des encombrants...
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• Actualités
Service des loisirs et de la culture - calendrier de reprise des activités
Centre sportif Lacroix-Dutil : ouverture des deux glaces le vendredi 29 novembre 2024. Centre culturel Marie-Fitzbach / Bibliothèque : le retour à l’horaire normal se fera à compter du lundi 18 novembre 2024. Voici l’horaire qui......
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Compétence
...lois provinciales, entre autres, le Code de la sécurité routière et la Loi sur les véhicules hors route. Infractions aux règlements municipaux tels la paix et le bon ordre, le stationnement, les animaux, les fausses alarmes, le zonage, les nuisan...
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• Actualités
Appel de projets culturels : ''Les arts animent la ville''
...Projet favorisant la participation citoyenne Projet réalisable et autonomie des organisateurs Projet respectant les règlements municipaux et les délais imposés. Le Formulaire d'inscription devra être retourné au plus tard le...
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Parc canin
...d’utilisation et de conduite à l’intérieur du parc. Celles-ci sont affichées sur le panneau à l’entrée du parc. Règlement Parc Canin Il est important de préciser que la Ville se dégage de toute responsabilité pour tout incident...
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En ligne
...rvie par la cour 7 champs pour les constats émis par une personne autorisée par la Ville de Saint-Georges en matière de règlementation municipale
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Tarification pour obtenir un permis
...type de construction, de travaux, d'usage et du coût estimé des travaux. Pour plus de détails, consultez la section n°4 du Règlement établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages (2024)
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Prévention incendie
...avec le bureau de prévention au 418-228-5786 du lundi au vendredi de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h. Règlement concernant la prévention des incendies
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Arrosage
Règlement 803-2021 concernant l'utilisation de l'eau potable
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Étape 2 : Le choix de l'essence
...Arbre à grand développement: Pour les sites qui disposent d’un grand espace libre de contraintes. ATTENTION, le règlement de zonage interdit la plantation de Peuplier, Saule ou Érable argenté à moins de quinze (15) mètres d’une ligne de...
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Avis d'entrée en vigueur - 26 juin
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 913-2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges t...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 septembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 921-2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Ge...
