143 résultats trouvés pour taxes

• Documents

Avis de l'assemblée publique de consultation - 31 janvier

...dant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’agrandir une zone commerciale dans la 127e Rue près du parc Rodrigue, tiendra une assemblée publique de consultation le 12 février 2024 à compter de 19 h 30 dans la salle...

• Documents

Carte des affectations secteur Est rural

...merce de gros et industrie légère Industrielle à contraintes modérées Industrielle à contraintes élevées Industrielle lourde Parc et espace vert Institution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbain...

• Documents

Procès-verbal du 11 décembre

...dessableur 1 952,72 $ TC006 : Remplacer panneaux simplex par un panneau duplex 4 304,45 $ TC007 : Relocalisation du parcours dans le mur 4 129,96 $ TC008 : Ajout de raccordement d’un évent de plomberie 663,95 $ TC009 : Réparati...

• Documents

Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024

RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......

• Documents

Procès-verbal du 28 février

...0 $ en dépenses pour un déficit de 965 713 $. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12770 Vente d’un terrain dans le parc industriel à 9247-1440 Québec inc. ATTENDU : la demande de 9247-1440 Québec inc. d’acquérir un terrain soit le lot...

• Documents

Procès-verbal du 15 août

.... 7.20 Rejet de la soumission pour la fourniture et pose de revê tement bitumineux de la patinoire du parc Pomerleau. ADOPTÉE PROCÈS -VERBA UX : RÉSOLUTION N O 22 -13017 Séance ordinaire du 11...

• Documents

Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité

...à l'exception des lieux où un permis a été émis à cet effet, le cas échéant. Il est interdit, dans tout parc de la ville, de consommer ou d'avoir en sa possession un contenant de boisson alco oliqu e dont l'ouve...

• Documents

Concernant la prévention des incendies

...re établies à proximité de tou t bâtiment de plus de 600 mètres carrés d’aire de bâtiment si la distance de parcours de la voie de circulation la plus proche à n’importe quel endroit du bâtiment e st plus de 90 mètres....

• Documents

Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité

...obj et ou v égétation ne masquent en tout ou en partie un signal de circulation. 15. CIRCULATION DANS LES PARCS PUBLICS OU SENTIERS DE PIÉTONS 40 $ Il est interdit de conduire ou de stationner un véhicule routier...

• Documents

Procès-verbal du 14 mars

...de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les multifamiliales de 6 logements du côté est de la 22 e Avenue, adossé au parc technologique, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du second projet du Règlement numéro 838-2022 soit...

• Documents

Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public

...les chaussées, trottoirs, terre -plei ns, escaliers, voies cyclable s, accotemen ts, fossés, r igol es , ponts , parcs et les emprise s de la voie publiq ue . « Emprise d e la voie publique » : le terrain qui appartient à la Vill...

• Documents

Règlement de zonage

......................................................................................... - 13 - 2.2.4.1. Classe Public 1 : parc et espace vert (P-1) ................................................................................. - 13 - 2.2.4....

• Documents

Règlement de lotissement

...UR FINS DE VOIE DE CIRCULATION ...............................................2 2.3.4. CESSION DE TERRAIN POUR FINS DE PARC OU TERRAIN DE JEUX OU SENTIER MULTIFONCTIONNEL ..........................................................................

• Documents

Procès-verbal du 28 mars

...RÉSOLUTION N O 22-12818 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de travaux arboricoles pour divers parcs pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 8...

• Documents

Procès-verbal du 11 avril

...sistante-greffière en ajoutant les items suivants : 7.30 Acceptation d’une directive de changement DC-1, 25e Avenue – Parc technologique 7.31 Modification de l’aménagement de la 147e Rue – Quartier Urbain 7.32 Embauche de 5 préposé...

• Documents

Procès-verbal du 11 octobre

...centre de ski pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Samuel Duval, régisseur – Entretien parcs et plein air, de Mme Amélie Ferland, chef de Division – Immeubles et équipements ainsi que de Mme Marie-Pierre Desj...

• Documents

Règlement sur les permis et certificats

...mis ou certificat n’est émis à moins que : 1° Le tarif exigible n’ait été payé ; 2° Les terrains requis pour fins de parcs, terrain de jeux ou espace naturel n’aient été cédés à la ville, ou que la somme équivalente telle que définie aux...

• Documents

Règlement sur les conditions d’émission des permis

......................... ................................ ...................... 4 2.2.4. CESSION DE TERRAIN POUR FINS DE PARC, DE TERRAIN DE JEUX OU D’ESPACE NATUREL .................. 4 CHAPITRE 3 DISPOSITIONS FINALES .....................

• Documents

Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville

...ux, corniches, marquises, balcons, galeries, balustrades, perrons, v olets, escaliers, etc. « Espace public »: parc, terrasse, place publique, stationnement public, piste cyclable, sentier pédestre, etc . CHAPITRE 2 – D...

• Documents

Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble

...té des bâtiments résidentiels avoisinants. 8° Pour l es aires de stationnement de grandes superficies, sécuriser les parcours automobiles par des aménagements paysagers (ilots aux extrémités de chaque rangée de cases, le long de l’allée...

• Documents

Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes

...nes Page 4 2. de la localisation : a) visibili té des voies de circulation, pistes cyclables, parcs publics, sentiers piétonniers, sentiers de VTT ; b) distance de tout câble électrique ou téléphonique; c)...

• Documents

Peintures murales

...ux, corniches, marquises, balcons, galeries, balustrades, perrons, v olets, escaliers, etc. « Espace public »: parc, terrasse, place publique, stationnement public, piste cyclable, sentier pédestre, etc . CHAPITRE 2 – D...

• Documents

Procès-verbal du 26 septembre

...our le centre de ski pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Samuel Duval, régisseur – Entretien parcs et plein air, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture ainsi que de M e Magalie P...

• Documents

Procès-verbal du 12 septembre

...au restaurant pour le Service des loisirs et de la culture. 7.22 Vente d’un terrain et cession d’une servitude dans le parc technologique à Les Ateliers S.M.Q. Industriels inc. 8.9 Rapport d’embauche de 3 formateurs pour le centre de ski...