Recherches populaires
143 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...achon, à titre de pompier au Service de la sécurité incendie, et ce, à compter du 15 septembre 2023 et que de sincères remerciements lui soient adressés pour les services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13487...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 mai
...les municipalités . Ce projet de règlement a pour effet d’autoriser les entreprises en construction dans la zone commerciale CD -374, située le long de la 127 e Rue, près du Ruisseau d’Ardoise. 2. DESCRIPTION DE LA ZONE VISÉE ET DES...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 GAZON MERCIER INC. 27 722,04 $ aucun prix aucun prix TERRE EN GROS INC. aucun prix 8352,93 $ aucun pri...
-
• Documents
Avis d'intention d'aliéner un immeuble assujetti au droit de préemption
...de l’immeuble Veuillez indiquer à quelle(s) fin(s) est utilisé l’immeuble assujetti. Résidentiel ☐ Commercial ☐ Mixte ☐ Industriel ☐ Autre : 1.3 Occupation de l’immeuble Veuillez indiquer qui...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...e pourcentage défini dans le document d’appel d’offres. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13394 Mandat à Maheux Mercier pour l’entretien des œuvres d’art 2023 ATTENDU : l’offre de service déposée par l'entreprise Maheux Mercier pou...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 29 mars
...forte densité dans le prolongement de la 150e Rue entre la 22e Avenue et la 25e Avenue et une aire d’affectation commerciale à l’intersection sud de la 150e Rue et de la 25e Avenue projetée. Que ce règlement est disponible pour cons...
-
• Documents
Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...te à l’intégrité architecturale du bâtiment ; • Dans le cas où la transformation implique l’ajout d’un local commercial dans une résidence, les ouvertur es du local commercial doivent s’harmoniser avec celles du reste du bât...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 22 mars
...R.Q., c. A-19.1). Que ce projet de règlement a pour effet d’autoriser les entreprises en construction dans la zone commerciale CD-374, située le long de la 127e Rue, près du Ruisseau d’Ardoise. Qu'au cours de cette assemblée publiq...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...Talbot à titre de pompier au Service de la sécurité incendie, et ce, à compter du 21 décembre 2021 et que de sincères remerciements lui soient adressés pour les services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE DÉPÔT DE DOCUMENTS : RÉSUMÉ C...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...à 24 logements entre la 22 e Avenue projetée et la future 25 e Avenue ; • d’autoriser certains types de commerces à l’intersection sud de la 150 e Rue et de la 25 e Avenue projetée. 2. DESCRIPTION DES ZONES VISÉ...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...Poulin à titre de technicien comptable au Service des finances, et ce, à compter du 3 février 2023 et que de sincères remerciements lui soient adressés pour les services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13271...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...E le Règlement numéro 889 -2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’agrandir la zone commerciale CC -205 située sur la 2 e Avenue au nord de la 112 e Rue , soit et est adopté par ce conseil. QUE le...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 février
...mmis au restaurant pour le Service des loisirs et de la culture, et ce, à compter du 4 février 2023 et que de sincères remerciements lui soient adressés pour les services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13317...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 13 décembre
...haque côté du prolongement de la 6e Avenue projetée, entre la 171e Rue et la 174e Rue et d’agrandir l’affectation commerciale pour la totalité du terrain du 17315, boulevard Lacroix. Que ce règlement est disponible pour consultation au...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...tenance au Service des loisirs et de la culture pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Michel Mercier, régisseur – Aréna et installations aquatiques, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 7 décembre
...nt, seules les résidences unifamiliales isolées sont autorisées. Il a aussi pour effet d’agrandir la zone commerciale CD -510 afin qu’elle englobe la totalité du terrain du #17315, boulevard Lacroix et de corriger la...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...nt pour le Service des loisirs et de la culture pour une période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Michel Mercier, régisseur – Aréna et installations aquatiques, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mars
...retraite de M. Jean-Marie Dionne, régisseur – Ski et plein air, et ce, à compter du 1 er avril 2023 et que de sincères remerciements lui soient adressés pour les services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13374 Em...
-
• Documents
Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble
...leur nombre. Dans un îlot déstructuré, un maximum de 2 logements est autorisé. 8° L’affichage du commerce doit respecter les disposi tions du règlement de zonage relatives à l’affichage d’un usage dérogatoire ou cel...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...équipements de branchement au gaz naturel ; • Ne plus limiter la proportion de cases de stationnement d’un commerce ou d’un usage public qui peut être situé sur un terrain distinct ; • De reformuler les dispositions pour une ai...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil autorise l’ouverture du centre de ski pour la saison 2022-2023 comme suit : Mercredi et vendredi : de 17 h à 21 h Samedi et dimanche : de 9 h à 17 h ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13171...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1 février
...pements de branchement au gaz naturel ; • Ne plus limiter la proportion de cases de stationnement d’un commerce ou d’un usage public qui peut être situé sur un terrain distinct ; • De reformuler les dispositions pour...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 8 février
...forte densité dans le prolongement de la 150e Rue entre la 22e Avenue et la 25e Avenue et une aire d’affectation commerciale à l’intersection sud de la 150e Rue et de la 25e Avenue projetée. Qu'au cours de cette assemblée pub...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre
...ement, seules les résidences unifamiliales isolées sont autorisées. Il a aussi pour effet d’agrandir la zone commerciale CD-510 afin qu’elle englobe la totalité du terrain du #17315, boulevard Lacroix et de corriger la m...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre
...té du prolongement de la 6e Avenue projetée, entre la 171e Rue et la 174e Rue et d’agrandir l’affectation commerciale pour la totalité du terrain du 17315, boulevard Lacroix. Actuellement, le secteur est compris dans une aire r...