Recherches populaires
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les remblais et déblais de plus de 2500 m3
...rpenteur - géomètre incluant des coupes et montrant les élévations du terrain actuel et projeté. Ces documents doivent aussi représenter les niveaux des rues e t des terrains adjacents, les servitudes et tout autre élémen...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...sation et aménagement des zones tampons ; 5° Déta ils des matériaux de construction. Les plans et élévations doivent être tracés à l’échelle. CHAPITRE 3 – OBJECTIF S ET CRITÈRES 3.1 Objectif s Encadrer la...
• Documents
Registre des personnes habiles à voter - 15 février
...personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de la Municipalité peuvent demander que le Règlement numéro 875 -202 3 fasse l'objet d'un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom,...
• Documents
Stationnement de nuit - 30 novembre
...appliq ue aux différents stationnements publics municipaux. La durée et les heures de stationnement permis peuvent varier d'un lieu de stationnement à l'autre. Les utilisateurs de ces espaces de stationnement doivent p...
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...uments d’appel d’offres. QUE la somme de 79 013,56 $ incluant toutes les taxes applicables soit financée à même la subvention à recevoir dans le cadre des projets TECQ, comme prévu au plan triennal d’immobilisations 2022. ADOPTÉE...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 7 décembre
...a 6 e Avenue projetée entre la 171 e Rue et la 174 e Rue. Ce second projet contient des dispositions qui peuvent faire l'objet d'une demande de la part des personnes intéressées afin que le Règlement numéro 868 -2022...
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...s soit le remplacement de serrures et de poignées de l’ensemble immobilier 2858; ATTENDU : que ces budgets révisés doivent être approuvés par la Ville; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval APPUYÉ par madame la conseillè...
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...Autres revenus divers 668 615 $ Revenus de loisirs et culture 1 731 070 $ Revenus de subventions 1 497 230 $ REVENUS DU FONDS D ’ADMINISTRATION 57 577 303 $ TOTAL DES R...
• Documents
Budget pour l'exercice financier 2023 et document explicatif budget 2023
...56 200 $ 9,1% INTÉRÊTS ET AUTRES REVENUS DIVERS 678 400 $ 1 433 615 $ 755 215 $ 111,3% REVENUS DE SUBVENTIONS 1 573 751 $ 1 497 230 $ (76 521 $) -4,9% LOISIRS ET CULTURE 1 389 080 $ 1 731 070 $ 341 990 $...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1 février
...éro 150 -2005 afin de modifier diverses dispositions . Ce second projet contient des dispositions qui peuvent faire l'objet d'une demande de la part des personnes intéressées afin que le Règlement numéro 870 -2022...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 février
...ans la zone publique et institut ionnelle PB -332. Ce second projet contient des dispositions qui peuvent faire l'objet d'une demande de la part des personnes intéressées afin que le Règlement numéro 874 -2022...
• Documents
Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble
...protégé par droits ac quis sont admissibles à une demande. Seuls les bâtiments impossibles à reconvertir ou qui peuvent difficilement être occupés par un usage conforme sont admissibles à une demande. En aucun cas, un projet...
• Documents
Procès-verbal du 13 mars
...tion architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 11287-11289, 1 re Avenue. 7.26 Acceptation d’une convention d’aide financière (2022-2023) dans le cadre du Programme de Développement du loisir et du sport. 7.27 Adjudica...
• Documents
Procès-verbal du 13 février
...liter la réalisation de travaux sur la 25 e Avenue et sur la 155 e Rue; ATTENDU : que les estimations de Telus s’élèvent à 16 992,71 $ incluant toutes les taxes applicables; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval APPU...
• Documents
Procès-verbal du 27 février
...e Ville, comme prévu au plan triennal d’immobilisations 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13326 Vente d’un terrain dans le parc technologique à LDL Services Mécaniques inc. ATTENDU : la demande de LDL Ser vice...
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...ant la période du 2 décembre 2022 au 12 janvier 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13252 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : les pouvoirs conférés à la municipalité par la Loi sur les compétences...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...modifier les marges et les usages permis dans la 150 e Rue . Ce second projet contient des dispositions qui peuvent faire l'objet d'une demande de la part des personnes intéressées afin que le Règlement numéro 877 -202...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...de la 160 e Rue à la 17 5e Rue en haut de la 22 e Avenue . Ce second projet contient des dispositions qui peuvent faire l'objet d'une demande de la part des personne s intéressées afin que le Règlement numéro 879 -202...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...la 151 e Rue à la 155 e Rue en bas de la 22 e Avenue . Ce second projet contient des dispositions qui peuvent faire l'objet d'une demande de la part des personnes intér essées afin que le Règlement numéro 881 -202...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...és de la 151 e Rue à la 157 e Rue à l’est de la 22 e avenue . Ce second projet contient des dispositions qui peuvent faire l'objet d'une demande de la part des personnes intéressées afin que le Règlement numéro 880 -202...
• Documents
Avis aux personnes habiles à voter - 30 novembre
...personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de la Municipalité peuvent demander que le Règlement numéro 869 -2022 fasse l'objet d'un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom,...
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...n et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux fins du financement municipal\», des soumissions pour la vente d'une émission d'obligations, datée du 8 décembre 2022, au montant de 10 480 000 $; ATTENDU : qu'à la suite de...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...tures 140 e Rue et 143 e Rue en haut de la 22 e Avenue . Ce second projet contient des dispositions qui peuvent faire l'objet d'une demande de la part des pers onnes intéressées afin que le Règlement numéro 866 -202...
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...s soit payable à même le budget de fonctionnement 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13151 Versement d'une subvention au Club Rendez-vous St-Georges ATTENDU : que le Club Rendez-vous St-Georges est un organisme sans but lucrati...
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...nt les items suivants : 7.21 Embauche d’un commis au restaurant pour le Service des loisirs et de la culture. 7.22 Vente d’un terrain et cession d’une servitude dans le parc technologique à Les Ateliers S.M.Q. Industriels inc. 8.9 Ra...