Recherches populaires
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
...DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12904 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL ES...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 17 mai
...one au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 17e jour de mai 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix
...tape 6 : TRA NSMISSION DE LA DÉCISION AU REQUÉRANT Une copie de la résolution est transmise au requérant dans les jours suivants la décision du Conseil municipal. Étape 7 : DÉLIVRANCE DU PERMIS OU DU CERTIFICAT Suite à...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 19 octobre
...est entré en vigueur le 11 octobre 2022 suite à l'avis de conformité émis par la MRC de Beauce-Sartigan le même jour. Que le Règlement numéro 861-2022 a pour but d’agrandir l’affectation résidentielle le long de la route Cloutier...
• Documents
Aliénation de biens - 16 novembre
...u paragraphe 1.0.1. de l’article 28 de la Loi sur les cités et villes. Donné à Ville de Saint-Georges, ce 16e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
• Documents
Rôle d'évaluation foncière Rôle triennal 2022, 2023 et 2024 - 2 novembre
...e au motif que l'évaluateur n'a pas effectué une modification qu'il aurait dû y apporter en vertu des règles de la tenue à jour (articles 174 ou 174.2, Loi sur la fiscalité municipale) peut et doit être déposée au cours de l'exercice financier pe...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 2 novembre
...e@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 2e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
• Documents
Cueillettes des feuilles mortes automne 2022 - 2 novembre
...sidents devront placer leurs feuilles dans des sacs de couleur orange ou transparents à côté de leur bac, le même jour que la collecte habituelle. Aucun site de récupération ne sera autorisé pour le dépôt des feuilles. Donné à...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre
...one au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 19e jour d’octobre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre
...one au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 19e jour d’octobre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
• Documents
Cueillettes des feuilles mortes automne 2022 - 19 octobre
...sidents devront placer leurs feuilles dans des sacs de couleur orange ou transparents à côté de leur bac, le même jour que la collecte habituelle. Aucun site de récupération ne sera autorisé pour le dépôt des feuilles. Donné à...
• Documents
Stationnement de nuit - 26 octobre
...re soin de se conformer à la signalisation installée pour le déneigement. Donné à Saint-Georges, ce 26e jour d’octobre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12805 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL ES...
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...a désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 35. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13118 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL ES...
• Documents
Procès-verbal du 11 octobre
...'a désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 33. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13098 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL ES...
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12686 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière; IL E...
• Documents
Procès-verbal de 26 janvier
...2022 à compter de 8 h 30. Lors de cette séance, les sujets suivants seront pris en considération : ORDRE DU JOUR . Mot de bienvenue du maire. . Constat de quorum. 1. Ouverture. 2. Adoption de l'ordre du jour....
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12710 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière; IL E...
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12752 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière; IL E...
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
...DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12777 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par l’assistante-greffière;...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus
...aphe par sous -paragraphe, de manière à ce que si un chapitre, un article, un paragraphe ou un sous -paragraphe devait un jour être déc laré nul, les autres dispositions du règlement continuent de s'appliquer. CHAPITRE 2...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...article et paragraphe par paragraphe, de manière à ce que si un article ou un paragraphe était ou devait être un jour déclaré nul, les a utres dispositions continuent de s’appliquer. 2. DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES...
• Documents
Calendrier des séances ordinaires pour 2023 - 23 novembre
...10 octobre (mardi) 13 novembre 23 octobre 27 novembre 11 décembre Donné à Saint-Georges, ce 23e jour de novembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 21 septembre
...one au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 21e jour de septembre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
• Documents
Concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Georges
...p urem en t privée ou visé par l’article 11 doit, lorsque sa val eur excède 200 $, faire l’objet, dans les trente jours de sa réception, d’une déclaration écrite par ce membre auprès du greffier de la municipalité. Cette déclar...