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387 résultats trouvés pour taxes
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Avis de promulgation - 1er novembre
...la tarification au centre de ski Saint-Georges. QUE toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bureau de la soussignée. QUE ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 1er jo...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...les patrimoniaux. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 18 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...d de la 112e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...nt aux entrepôts. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 18 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...de la 89e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 18 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière...
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Cueillette des feuilles mortes automne 2023 - 1er novembre
...autorisé pour le dépôt des feuilles. Donné à Saint-Georges, ce 1er jour de novembre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Procès-verbal du 10 octobre
...ieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CO...
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Stationnement de nuit 2023-2024 - 25 octobre
...isation installée pour le déneigement. Donné à Saint-Georges, ce 25e jour d’octobre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...eubles patrimoniaux. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière...
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Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
...glement numéro 891-2023 est entré en vigueur le 10 octobre 2023 suite à l'avis de conformité émis par la MRC de Beauce-Sartigan le même jour. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordi...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...de la route 204. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 30 août
...es à voter. 6. CONSULTATION DU PROJET Le second projet de règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 221...
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Avis de promulgation - 30 août
...centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski. QUE toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bureau de la soussignée. QUE ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 30e jo...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 2 août
...inimale dans certaines zones du centre-ville, le long de la 1re Avenue de la 114e Rue à la 125e Rue pour que les nouveaux bâtiments puissent se construire plus près de la rue, tel que prescrit par un critère d’évaluation du PIIA centre-vill...
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Avis d'entrée en vigueur - 3 mai
...a 22e Avenue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le secrétaire-trésorier de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 19 avril 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière a...
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Procès-verbal du 8 mai
...ce de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTA...
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Vente pour défaut de paiement des taxes municipales - 10 mai
...UT DE PAIEMENT DES TAXES MUNICIPALES AVIS PUBLIC est, par l es présent es, donné par la soussigné e, Me Isabelle Beaulieu , en sa qualité de greffi ère de la Ville de Saint -Georges , que les immeubles ci -après désignés seront...
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Demande de dérogation mineure pour le 5150, 6e Avenue Sud - 10 mai
...t avis, et ce, jusqu’au 12 juin 2023 à 16 h. Donné à Saint-Georges, ce 10e jour de mai 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Demande de dérogation mineure pour le 2250, 90e Rue - 10 mai
...t avis, et ce, jusqu’au 12 juin 2023 à 16 h. Donné à Saint-Georges, ce 10e jour de mai 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Avis d'entrée en vigueur - 3 mai
...a 22e avenue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le secrétaire-trésorier de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 19 avril 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière a...
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Avis d'entrée en vigueur - 3 mai
...a 22e Avenue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le secrétaire-trésorier de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 19 avril 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière a...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 mai
...d’autoriser les entreprises en construction dans la zone commerciale CD -374, située le long de la 127 e Rue, près du Ruisseau d’Ardoise. 2. DESCRIPTION DE LA ZONE VISÉE ET DES ZONES CONTIGÜES La zone CD -374 est située de part et...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 mai
...les à voter. 6. CONSULTATION DU PROJET Le second projet de règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 221...
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Avis d'entrée en vigueur - 3 mai
...la 150e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le secrétaire-trésorier de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 19 avril 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière a...
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Procès-verbal du 24 avril
..., M. Sc., directrice générale adjointe et suppléante, trésorière et directrice du Service des finances et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSUL...