Recherches populaires
442 résultats trouvés pour taxes
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Qui peut utiliser Taxibus?
...to de vous pour émettre votre carte de membre. Une fois membre, vous recevrez une carte d’usager et un plan de la ville sur lequel figurent toutes les bornes de Taxibus. Utilisez ce plan pour planifier vos déplacements. Informati...
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Discover the Saint-Georges economy
...sp; For many years the textile industry was an important part of Quebec’s economy, and Saint-Georges has long been a leading centre of activity in this field. Today, companies like Victor-Innovatex produce state-of-the-art products used in a wide var...
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• Actualités
Beauce Art au dernier Café historique
...lpteur, Gilles Pedneault, sculpteur. L’activité se tiendra dans la salle Denise-Rodrigue située au 4 e étage du centre culturel Marie-Fitzbach le 12 avril à compter de 9 h 30. Du café et des viennoiseries seront disponibles sur place. L’...
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Subvention pour ainés
...vigueur est inscrit sur le formulaire « Subvention potentielle relative à une hausse de taxes municipales » transmis par la Ville en février. Les conditions pour avoir droit à la subvention se retrouvent sur le site du gouvernement du Québec....
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• Actualités
Les Condors au Café historique
...onisée et autres. Comme d’habitude, ce Café historique se tiendra dans la salle Denise-Rodrigue située au 4 e étage du centre culturel Marie-Fitzbach à compter de 9 h 30. L’admission est gratuite et on y servira le café et les viennoiserie...
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Comment sont calculées les taxes foncières?
...on est décrété par règlement de taxation annuel pour chaque tranche de 100 $ d'évaluation imposable. Depuis janvier 2013, la Ville de Saint-Georges utilise les taux variés. Cela signifie qu'il y a plusieurs taux de la taxe foncière générale en foncti...
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Concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Georges
RÈGLEMENT N o 8 33 -2022 Concernant le code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint -Georges PR OV INCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 833 -2022 CONCERNANT LE CODE D 'ÉTHIQUE ET DE DÉO...
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Règlement de lotissement
...un cercle de virage d’un diamètre minimal de trente-deux mètres (32 m). Un îlot peut toutefois être prévu en son centre, en autant que la largeur libre de l’emprise ne soit pas réduite à moins de dix mètres (10 m). Dans les zones...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 octobre
...C -020, PA -324, CD -321, RD -319, RB -218. La zone PC -226 est située au Nord -Est de la 108 e Rue et au Sud -Est du Centre de ski. Les zones contigües sont les zones RX -227, AG -028, IC -020, IB -325, RB -218, IA -219 et...
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Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
RÈGLEMENT N o 91 -2003 Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint -Georges Dernière mise à jour : 21 septembre 2022 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT -GEORGES RÈGLE...
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Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses
...n, en injonction et autres. 24. FONCTIONNAIRE S DÉSIGNÉ S : DEVOIRS ET POUVOIRS Le chargé de projet du centre -ville, le directeur de l’ Urbanisme et le chef de Division – permis et inspection sont responsables de l’applica...
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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité
...chemins privés ouve rts à la circulation publique des véhicules routiers, ainsi que sur les terrains de centres commerciaux et autres terrains où le pu bli c est autorisé à circuler. 56. BRUIT D ’UN AVION OU D ’UN VÉH...
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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...s chemins privés ouverts à la circulation publique des véhicul es routiers ain si que sur les terrains de centres commerciaux et autres terrains où le public est autorisé à circuler. 68. AFFICHAGE DU PERMIS OU DE L ’AU...
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Règlement de construction
...ation de biens ; 2° Services correctionnels ou de détention ; 3° Musée ; 4° Bijouterie ; 5° Centre d’hébergement pour personnes victimes de violence ; 6° Usage nécessitant l’entreposage licite de matières da...
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Avis d'entrée en vigueur - 19 juin
...8-2024 amendant le Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicables au centre- ville numéro 483-2012 afin de modifier le territoire d’application. Qu'un certificat de conformité a été...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...iquée ci -après : « Bâtiment et site d’intérêt patrimonial » : L’église Saint -Georges, le Centre culturel Marie -Fitzbach, le Presbytère de Saint - Georges, la salle paroissiale, le cimetière , la rési...
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Avis de promulgation - 27 décembre
...nt numéro 901-2023 modifiant le Règlement numéro 336-2009 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1. Que ce règlement est disponible pour consultation aux heures ordinaires de bureau en...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...du Règlement de zonage afin de fixer à « 1m » la marge de recul avant minimale dans certaines zones du centre -ville, le long de la 1 re Avenue de la 114 e Rue à la 125 e Rue pour que les nouveaux bâtiments puisse...
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Procès-verbal du 11 septembre
...23 -13633 Adjudication du con trat pour le remplacement de prises de canon à neige et de sectionneurs électriques au centre de ski Saint -Georges ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la...
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Procès-verbal du 25 septembre
...: la demande du Club à l’effet de re nouveler l’entente avec la Ville concernant les activités de l’équipe au centre sportif Lacroix -Dutil; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon Bougie APPUYÉ par monsieur le con...
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Procès-verbal du 10 octobre
...sera soumis, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 900 -2023 établissant la tarification au centre de ski Saint -Georges . La greffière présente le projet de règlement et mentionne s on objet et sa portée...
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Avis de promulgation - 1er novembre
...bre 2023, le conseil de cette Municipalité a adopté le Règlement numéro 900-2023 établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges. QUE toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bureau de la soussignée....
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Procès-verbal du 13 novembre
...on auprès de 2 entreprises, la Ville a reçu l a soumission suivante: NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT CENTRE DE L’ASPIRATEUR TLR INC./ PRODUITS SANITECH 34 411,84...
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Procès-verbal du 23 octobre
...ller Tom Redmond ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 900 -202 3 établissant la tarification au centre de ski Saint -Georges , soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 900 -202 3...
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Procès-verbal du 27 novembre
...r – Ski et jeunesse pour le Service des loisirs et de la culture. 5.22 Embauche d’un préposé à la maintenance pour le Centre culturel Marie- Fitzbach pour le Service des loisirs et de la culture. 5.23 Suspension d’un employé. 5.24 A...
