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442 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 11 octobre
...ue préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 6.13 Embauche d’un apprenti mécanicien pour le centre de ski. 6.14 Embauche d’un commis de restaurant pour le Service des loisirs et de la culture. 6.15 Contrib...
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Établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges
RÈGLEMENT N o 9 30 -202 4 Établissant la tarification au centre de ski Saint -Georges PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 930 -202 4 ÉTABLISSANT LA TARIFI CATION AU CENTRE DE SKI SAINT - GEO...
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Avis de promulgation - 21 décembre
...onseil de cette Municipalité a adopté le Règlement numéro 873-2022 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski. QUE toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bure...
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Procès-verbal du 13 février
...t rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.35 Embauche de préposés aux remontées mécaniques pour le centre de ski. 7.36 Embauche d’un préposé à l’entretien ménager pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBA...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 18 septembre
..., c. A-19.1). Que ce projet de règlement a pour effet de retirer la zone industrielle à contraintes élevées prévue au centre du parc industriel ouest le long de la 37e Rue entre la 16e Avenue et la 30e Avenue, afin de la remplacer...
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Procès-verbal du 27 février
...’honoraires supplémentaires de la firme WSP Canada inc. pour les travaux de remplac ement de la chaudière au gaz au centre culturel Marie -Fitzbach ATTENDU : la demande d’honoraires supplémentaires déposé e par la firme WSP...
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Avis de promulgation - 13 novembre
...vembre 2024, le conseil de cette Municipalité a adopté le Règlement numéro 930-2024 établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges. QUE toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bureau de la soussignée....
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Redressement des limites territoriales de la Ville de Saint-Georges et de la Municipalité de la paroisse de Saint-Martin - 29 mars
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C REDRESSEMENT DES LIMITES TERRITORIALES DE LA VILLE DE SAINT- GEORGES ET DE LA MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-MARTIN Conformément à l’article 190 de la Loi sur l’...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...e blessure physique pouvant entraîner la mort ou résultant en des consé quences physiques importantes. « Centre de services animaliers , fourrière ou refuge » : Lieu autorisé à prendre en charge les animaux abandon...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 novembre
...ités . Ce projet de règlement a pour effet : • De retirer la zone industrielle à contraintes élevées prévue au centre du parc industriel ouest le long de la 37 e Rue entre la 16 e Avenue et la 30 e Avenue, afin de la remplacer par...
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Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint -Georges, tenue au lieu ordinaire le 27 mars 2023 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Esther Fortin et...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 mai
...S ZONES VISÉES ET DES ZONES CONTIGÜES La zone IA -219 est située entre la 107 e Rue et la 108 e Rue au Sud -Est du centre de ski. Les zones contigües sont les zones IB -220, PB -225, PC -226, RB -218 et RB -217....
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...il y a lieu de remplacer les 2 fontaines d’eau au terrain de soccer synthétique et celle dans le parc face au centre sportif Lacroix -Dutil; ATTENDU : que le Service des loisirs et de la culture a fait une demande...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 17 mai
...amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 concernant l’hébergement touristique et les usages résidentiels au centre - ville . Ce second projet contient des dispositions qui peuvent faire l'objet d'une demande de l...
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Procès-verbal du 23 mai
...9 Vente à l’encan 2023 ATTENDU : que la Ville de Saint-Georges tiendra une vente à l’encan le 3 juin 2023 au centre sportif Lacroix-Dutil; ATTENDU : la liste des biens déposée au conseil; ATTENDU : que ces biens ne sont pl...
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Procès-verbal du 26 juin
...réna et installatio ns aquatiques a été désigné comme personne charg ée d’administrer le permis d’alcool pour le centre sportif Lacroix -Dutil par la résolution numéro 22 -12972; ATTENDU : le départ de M. Michel Mercier; A...
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Procès-verbal du 12 décembre
...Manon Bougie ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 873-2022 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro...