58 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 12 février 2024

...et M. Charles Davous à titre de commis au restaurant pour le centre de ski selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour les périodes prévues aux rapports d’embauche. ADOPTÉE RÉSOLU...

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Procès-verbal du 17 juillet

...autorise l’embauche de Mme Annie Pinard à titre de préposée à la maintenance selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour la période prévue au rapport d’embauche....

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Règlement no 602-2015

...rsqu'une dépense est préalablement autorisée par le conseil municipal par règlement, contrat, résolution ou convention, le fonctionnaire concerné par la présente délégation est autorisé à en réquisition ner le paiement...

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Procès-verbal du 21 août

...MM. Steeve Lacroix et Daniel Leblond à titre d’apprenti s mécanicien s selon les conditions de travail prévues à la convention collec tive des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche joint à l...

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Procès-verbal du 11 septembre

...ch e de Mme Annie Pinard à titre de préposée à l’entretien ménager selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour l a période prévue au rapport d’embauche. ADOPTÉE...

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Procès-verbal du 25 septembre

...e de préposé à la maintenance pour le Complexe mult isport selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture , et ce, à compter du 19 septembre 2023....

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Procès-verbal du 10 octobre

...re de préposé à la maintenance pour le Complexe multisport selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture , et ce, à compter du 2 octobre 2023....

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Procès-verbal du 13 novembre

...a maintenance pour le Service des loisirs et de la culture selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour l a période prévue au rapport d’...

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Procès-verbal du 23 octobre

...ire à titre de commis au restaurant pour le centre de ski selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche. ADOPTÉE...

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Procès-verbal du 27 novembre

...ement QUE ce conseil autorise l’embauche du personnel temporaire suivant selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche. Caissières: L...

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Procès-verbal du 11 décembre

...el temporaire suivant à titre de commis au restaurant pour le centre de ski selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche. Commis au restauran...

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Procès-verbal du 22 janvier 2024

...ement QUE ce conseil autorise l’embauche du personnel temporaire suivant selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche. Daniel Gilbert Ben...

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Procès-verbal du 26 février 2024

...es de transport périurbain; • 205 807 $ pour les services de transport adapté; ATTENDU : qu’il y a lieu de signer une convention d’aide financière préparée par le ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec pour en béné...

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Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville

...s bâtiments suivants : 1° Un bâtiment appartenant à un « établissement public » ou à un « établissement privé conventionné » au sens de la Loi sur les services de santé et les services sociaux; 2° Une résidence pour étudiants fi...

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Procès-verbal du 11 mars 2024

...rd-Dulac et Raphaël Soulière-Fabre à titre d’employés à l’entretien ménager selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour les périodes prévues au rapport d’embauche. ADOPTÉE RÉSOLUTI...

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Procès-verbal du 8 avril 2024

...mme à titre d’horticultrice au Servi ce des travaux publics selon les conditions de travail prévues à la convention collective du Syndicat canadien de la fonction publique (FCFP), Section locale 5197, cols bleus (90% du taux d’o...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

...jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.20 Acceptation de la convention d’aide financière (2023-2024) dans le cadre du Programme d’aide financière pour la gratuité de la formation des...

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Procès-verbal du 13 mai 2024

...2024, sa grille tarifaire 2024, ses déplacements faits en 2023 et ceux prévus pour 2024; ATTENDU : qu’une convention d’aide financière doit également être signée entre la ministre des Transports et de la Mobilité d...

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Procès-verbal du 27 mai 2024

...Lafontaine à titre de pompiers à temps partiel au Service de la sécurité incendie, selon les conditions de travail de la convention collective des pompiers, et ce à compter du 11 juin 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14088 Adjudic...

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Procès-verbal du 10 juin 2024

...mbauche de M. Bilel Jami à titre de mécanicien au Service des travaux publics selon les conditions de travail prévues à la convention collective du Syndicat canadien de la fonction publique (FCFP), Section locale 5197, cols bleus (95% du taux d...

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Procès-verbal du 15 juillet 2024

...ement QUE ce conseil autorise l’embauche du personnel temporaire suivant selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour les périodes prévues au rapport d’embauche....

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Procès-verbal du 19 août 2024

...Dominic Fortier à titre de préventionniste pour le Service de la sécurité incendie, selon les conditions de travail de la convention collective des pompiers, échelon 5, et ce, à compter du 3 septembre 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O...

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Procès-verbal du 9 septembre 2024

...ing., directeur des Services techniques est dûment autorisé à signer tout document ou entente à cet effet, y compris la convention d’aide financière, lorsqu’applicable, avec la ministre des Transports et de la Mobilité durable. ADOPTÉE...

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Procès-verbal du 15 octobre 2024

...titre d’employé à l’entretien ménager et à la fab rication de neige selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche. ADOPTÉE...