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58 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...e Jiongo Nzutsui et Annie Pinard à titre de préposées à l’entretien ménager selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche. ADOPTÉE RÉSOLUT...
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Procès-verbal du 26 juin
...e de préposée à la maintenance pour le complexe multisport selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture, et ce, à compter du 3 juillet 2023....
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Règlement de zonage
...eurs inondés dont les limites sont précisées par l’un des moyens suivants : - Une carte approuvée dans le cadre d’une convention conclue entre le gouvernement du Québec et le gouvernement du Canada relativement à la cartographie et à la prot...
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Procès-verbal du 23 mai
...ellement à la réussite de leur examen médical de pré- emploi. QUE les conditions de travail soient celles prévues à la convention collective de travail du Syndicat des pompiers du Québec, section locale Saint-Georges. ADOPTÉE RÉSO...
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Procès-verbal du 8 mai
...handicapées; QUE le maire et la greffière soient tous deux autorisés à signer, pour et au nom de la Municipalité, la convention d’aide financière et tous documents utiles et nécessaires pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...; 4° Engagement écrit du requérant à faire préparer par un ou des professionnels compétents en la matière, une convention de propriété indivise assurant la pérennité du projet d’ensemble. CHAPITRE 3 - DISPOSITIONS RÉGLEM...
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Procès-verbal du 26 septembre
...e. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13093 Nomination d’un comité de négociation pour le renouvellement de la convention collective du centre de ski ATTENDU : que la convention collective des employés du centre de ski viendra à...
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Procès-verbal du 12 septembre
...uche de MM. Daniel Leblond et Anthony Poirier à titre d’apprentis mécaniciens selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour la période prévue au rapport d’embauche j...
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Procès-verbal du 15 août
...de M. Benoit Giguère à titre de préposé à la maintenance selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de l a culture pour la période prévue au rappo...
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Procès-verbal du 27 juin
...té incendie, et ce à compter du 6 juillet 2022 . QUE les conditions de travail soient celles prévu es à la convention collective de tra vail du Syndicat des pompiers du Québec , sectio n locale Saint -Georges. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 13 juin
...Ariane Bilodeau à titre de technicienne en taxation au Service des finances selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés de bureau, classe 4, échelon 3, et ce, à compter du 15 août 2022. ADOPTÉE RÉ...
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Procès-verbal du 9 mai
...embauche de Mme Francisca Ruiz Galisteo Soare à titre de commis de restaurant selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour la période prévue au rapport d’embauche j...
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Procès-verbal du 25 avril
...l’embauche de Mme Émilie Parent à titre de caissière pour le centre de ski selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période du 1 er mai 2022 au 30 septembre 2022. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 11 avril
...compter du 21 avril 2022 à titre de journalier au Service des travaux publics selon les conditions de travail prévues à la convention collective des cols bleus. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12862 Embauche d’un mécanicien pour le Ser...
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Procès-verbal du 28 mars
...ine Morin à titre d’adjointe administrative au Service de sécurité incendie selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés de bureau, groupe 3 - échelon 1, et ce, à compter du 4 avril 2022. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 14 mars
...M. Daniel Gilbert à titre de préposé à l’entretien ménager au centre de ski selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche joint à la présente résolu...
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Procès-verbal du 28 février
...selon les modalités établies. QUE le maire et la greffière soient autorisés à signer, pour et au nom de la Ville, la convention d’aide financière dans le cadre du volet Accélération du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) pour donner...
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Procès-verbal du 14 février
...ce conseil autorise l’embauche de mesdames Émilie Bouchard et Anaïs Veilleux selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche joint à la présente réso...
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Procès-verbal du 17 janvier
...ement QUE ce conseil autorise l’embauche du personnel temporaire suivant selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour les périodes prévues aux rapports d’embauches joints à la présente...
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Procès-verbal du 11 octobre
...orise l’embauche de Mme Frédérique Beauchamps à titre de commis de restaurant selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour la période prévue au rapport d’embauche j...
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Procès-verbal du 24 octobre
...il s’agit de l’agrandissement d’un usage existant. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13133 Acceptation d’une convention d’aide financière (2022-2023) dans le cadre du Programme d’aide financière au loisir des personnes handicapées...
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Procès-verbal du 14 novembre
...onseiller Olivier Duval APPUYÉ par monsieur le conseiller Jean Perron ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil accepte la convention de cession d’actifs par Le Musée des Lilas en faveur de la Ville, le tout conformément au projet de contrat prép...
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Procès-verbal du 28 novembre
...utorise l’embauche de personnels suivants à titre de préposé à la maintenance selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour la période prévue au rapport d’embauche j...
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Procès-verbal du 12 décembre
...t QUE ce conseil autorise l’embauche du personnel temporaire suivant selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue aux rapports d’embauches joints à la présente...
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Procès-verbal du 13 mars
...gration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 11287-11289, 1 re Avenue. 7.26 Acceptation d’une convention d’aide financière (2022-2023) dans le cadre du Programme de Développement du loisir et du sport. 7.27 Adjud...