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Appel de projets pour la création d’une infrastructure touristique en Beauce-Sartigan
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Municipalités desservies
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Concours Clin d'oeil sur la Beauce 2023 - Les photographes amateurs récompensés
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...r de 19 h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du projet du Règlement numéro 913-2024 soit annexé à la présente résolution pour...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...tion, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur une rencontre avec la FADOQ, sur le comité de la sécurité publique (MRC) et sur une réunion du Bercail, par monsieur le conseiller Jean Perron sur le comité de la sécurité publique (MRC), par...
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Procès-verbal du 12 février 2024
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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité
...LES POUVOIRS 2. RESPONSABILITÉ DE L 'APPLICATION Le directeur de la Sûreté du Québ ec de la MRC Beauce -Sartigan ou son représentant sont responsables de l’application du présent règlement. 3. POUVOI...
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Sur les colporteurs
...des dons, vendre des objets, offrir des services par : a) Des étudiants domiciliés sur le t errit oire de la MRC de Beauce -Sartigan, lorsque la sollicitation est effectuée sans but lucratif, à des fins scolaires ou parascolai...
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Procès-verbal du 23 octobre
...inc. pour la réalisation d’une étude pour la construction d’un stade de soccer . 7.15 Partenariat avec la MRC de Beauce -Sartigan dans le cadre de l’entente de développement culturel 2024 pour le projet de Beauce Art ....
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Procès-verbal du 10 octobre
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Procès-verbal du 8 avril 2024
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